Arrêtés d'autorisation d'ouverture de buvettes temporaires
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Arrêtés Réglementation de circulation - Stationnement -
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Arrêtés divers
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Arrêtés d’urbanisme
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Déclarations d’intention d’aliéner
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Décisions
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Délibérations
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ARRETES D'AUTORISATION D'OUVERTURE DE BUVETTES TEMPORAIRES n° 2014-DIV-130 du 27/10/2014
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaires à la salle des sports « Jean Wurtz » par l’association En avant JHB
n° 2014-DIV-131 du 27/10/2014
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaires à la salle des sports « Jean Wurtz » par le JHB
n° 2014-DIV-132 du 07/11/2014
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaires à l a piscine intercommunale de Joeuf par le CNMHJ
n° 2014-DIV-141 du 03/12/2014
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaires par l’école « les Capucines », le 16 décembre 2014 à l’occasion du marché de Noël de l’école
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ARRETES REGLEMENTATION DE CIRCULATION – STATIONNEMENT n° 2014-DIV-121 du 01/10/2014
Réglementation de stationnement circulation place de l’Hôtel de Ville pour un contrôle de prévention routière
n° 2014-DIV-122 du 08/10/2014
Réglementation de stationnement circulation place de l’Hôtel de Ville pour la cérémonie patriotique du 26 octobre 2014 en hommages aux parachutistes tués lors de l’attentat du Drakkar
n°2014-DIV-124 du 23/10/2014
Réglementation de la circulation pendant les travaux de voirie effectués par STRADEST sur le pont de l’Orne
n° 2014-DIV-126 du 27/10/2014
Réglementation de la circulation pendant les travaux aux carrefour Hôtel de ville / rue du Commerce effectués par l’entreprise TONIAZZO
n° 2014-DIV-127 du 27/10/2014
Réglementation de la circulation et du stationnement pendant les travaux de reprise d’enrobés effectués par STRADEST (5 rues)
n° 2014-DIV-128 du 27/10/2014
Réglementation de la circulation et du stationnement pendant les travaux de reprise d’enrobés effectués par STRADEST (3 rues)
n° 2014-DIV-129 du 27/10/2014
Réglementation de la circulation et du stationnement place de l’Hôtel de Ville à l’occasion des cérémonies patriotiques des 10 et 11 novembre 2014
n° 2014-DIV-133 du 14/11/2014
Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le passage du défilé de Saint Nicolas
n° 2014-DIV-134 du 24/11/2014
Réglementation de la circulation rue de Ravenne par l’entreprise CAPECOM
n° 2014-DIV-135 du 25/11/2014
Réglementation de la circulation et du stationnement place de l’Hôtel de Ville à l’occasion de la cérémonie patriotique du 5 décembre 2014
n° 2014-DIV-137 du 27/11/2014
Réglementation de la circulation rue des Nouvelles Friches par l’entreprise ELECTROLOR
n° 2014-DIV-138 du 27/11/2014
Réglementation de la circulation et du stationnement place Monte San Giusto par l’entreprise MULLER TP
n° 2014-DIV-139 du 301/12/2014
Réglementation de la circulation rue du Pont de l’orne par l’entreprise SAG THEPAULT
4 n° 2014-DIV-140 du 01/12/2014
Réglementation de la circulation et du stationnement place de l’Hôtel de Ville à l’occasion du cirque SPECTACLE EUROPEEN du 8 au 11 décembre 2014
n° 2014-DIV-143 du 10/12/2014
Réglementation du stationnement piétons et voitures devant Meubles Actions rue de Franchepré
n° 2014-DIV-144 du 15/12/2014
Réglementation de la circulation et du stationnement rue Sous le Moutier par l’entreprise MTP
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ARRETES DIVERS n° 2014-DIV-123 du 16/10/2014
Arrêté autorisant la réalisation d’un ERP – 61 rue de la TAYE
n° 2014-DIV-125du 10/06/2014
Autorisation de fermeture tardive du restaurant « LE MARANZANO » de Joeuf, le 07/11/2014 de 19h à 04h pour un repas dansant
n° 2014-DIV-136 du 27/11/2014
Autorisation d’ouverture des commerces de détail les 14 et 21 décembre 2014
n° 2014-DIV-142 du 08/12/2014
Permis de détention d’un chien de 2ème catégorie de M. Richard DUMONT
n° 2014-DIV-145 du 16/12/2014
Arrêté d’alignement individuel pour M. GERARD pour un bien sis 9 rue du Général Mangin
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ARRETES D’URBANISME n° 2014-URBA-070 du 07/10/2014
Permis de construire accordé à M. André Humbert – 11 rue Saint Joseph
n° 2014-URBA-071 du 07/10/2014
Permis de construire accordé à M. Ghislain bon – 11 bis rue Chanoine Dellwall
n° 2014-URBA-072 du 07/10/2014
Déclaration préalable accordée à la Mutuelle de France Réseau Est représentée par M. Patrice Fort – 50 rue Pierre de Bar
n° 2014-URBA-073 du 07/10/2014
Déclaration préalable accordée à la SCI IMMO ALEX représentée par M. Jean-Emmanuel Curinga – 7 rue Eugène Bastien
n° 2014-URBA-074 du 07/10/2014
Déclaration préalable accordée à la SCI CITES BASSES représentée par M. Gerard Krzakala – 19 rue Cités Basses
n° 2014-URBA-075 du 07/10/2014
Déclaration préalable accordée à M. Anthony Pierre – 3 Quartier Crombillon
n° 2014-URBA-076 du 13/10/2014
Déclaration préalable accordée à Mme Chantal Coulon – 74 rue Clémenceau
n° 2014-URBA-077 du 20/10/2014
Permis de construire accordé à M. Marc Senovic – 61 rue de la Taye
Permis de construire accordé à Mme. Chantal Coulon 74 rue Clemenceau
n° 2014-URBA-080 du 27/10/2014
Déclaration préalable accordée à M.Giovanni Crispu – 88 rue Clémenceau
n° 2014-URBA-081 du 27/10/2014
Déclaration préalable accordée à Philippe Wrobel – 73 rue Clémenceau
n° 2014-URBA-082 du 03/11/2014
Déclaration préalable accordée à M. Yacine Tabet – 17 bis rue d’Arly
n° 2014-URBA-083 du 10/11/2014
Permis de construire accordé à M. Alexandre Muratori – 16 rue de Ravenne
n° 2014-URBA-084 du 12/11/2014
Déclaration préalable accordée à M. Frédéric Schmitt – 141 rue de Ravenne
6 n° 2014-URBA-085 du 19/11/2014
Déclaration préalable accordée à M. Joseph Zappia – 155 rue du Commerce
n° 2014-URBA-086 du 26/11/2014
Déclaration préalable accordée à M. Alexandre Muratori – 16 rue de Ravenne
n° 2014-URBA-087 du 08/12/2014
Déclaration préalable accordée à M. Damien Ciuffreda – 10bis rue de Ravenne
n° 2014-URBA-088 du 08/12/2014
Déclaration préalable accordée à M. Eric Brogi – 55 rue Clémenceau
n° 2014-URBA-089 du 10/12/2014
Déclaration préalable accordée à M. Marc Tourman – 53 rue des Cités Grandes Friches
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DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER
IA 054 280 14 B0065
35 RUE PASTEUR
02/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0066
67 RUE SAINTE CAROLINE
02/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0067
4TER RUE DE RAVENNE
02/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0068
5 RUE DE GOPREZ
06/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0069
20 RUE DU GENERAL DE GAULLE
07/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0070
111 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
07/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0071 28 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
20/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0072
RUE DU GENERAL MANGIN
30/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0073
138 RUE DE GOPREZ
30/10/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0074
21 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
10/11/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0075
2 RUE DE RAVENNE
17/11/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0076
31 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
24/11/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0077
10 RUE DE LA FORET
27/11/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0078
58 AVENUE CLEMENCEAU
03/12/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0079
12 RUE DU FOYER DE L'EST
03/12/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0080
53 RUE DU COMMERCE
09/12/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0081
43 RUE SAINTE CAROLINE
16/12/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0082
9 RUE DU GENERAL MANGIN
16/12/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0083
29 RUE DU GENERAL LECLERC
16/12/2014
Non préemption
IA 054 280 14 B0084
12 RUE DE LA CORVEE
16/12/2014
Non préemption
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DECISIONS N°2014-DEC-086
du 03/10/2014 Achat plaque stèle du souvenir KLEIN
N°2014-DEC-087
du 03/10/2014 Achat plaque stèle du souvenir COLAMARIA
N°2014-DEC-088
du 03/10/2014 Achat plaque stèle du souvenir ZITO
N°2014-DEC-089
du 03/10/2014 Achat plaque stèle du souvenir BOURGEOIS
N°2014-DEC-090
du 08/10/2014
N°2014-DEC-091
du 13/10/2014 Fixation des tarifs du transport scolaires vers le collège Maurice Barrès pour l'année scolaire 20142015
N°2014-DEC-092
du 14/10/2014 Contrat de location de la balance de la machine à affranchir
N°2014-DEC-093
du 14/10/2014 Contrat de location - entretien de la machine à affranchir
N°2014-DEC-094
du 27/10/2014
N°2014-DEC-095
du 30/10/2014
Signature du marché de travaux pour la mise en place de sol drainant en pied d'arbres d'alignement avec TERA PAYSAGES
Renouvellement concession TIMOZ Fixation du tarif du droit d'entrée à l'animation organisée dans le cadre de la Sainte-Barbe du 30 novembre 2014
N°2014-DEC-096
du 30/10/2014
Achat case 2 urnes KOEHLER
N°2014-DEC-097
du 30/10/2014
Achat case 2 urnes GUALTIERI
N°2014-DEC-098
du 30/10/2014
Renouvellement de la convention de conseil en gestion de la dette
N°2014-DEC-099
du 05/11/2014
N°2014-DEC-100
du 05/11/2014 Contrat de maintenance du logiciel de gestion de la police municipale "Logidoc"
Fixation de la participation financière de Mme Gayssot et M. Cellini aux travaux de déplacement d'un ensemble lumineux sis 10 rue Anthime Bosment
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N°2014-DEC-101
du 19/11/2014
Renouvellement concession GENTY
N°2014-DEC-102
du 19/11/2014
Achat concession BERNARDI
N°2014-DEC-103
du 20/11/2014
N°2014-DEC-104
du 21/11/2014 Souscription d'un contrat d'abonnement de téléphonie mobile avec Free Télécom pour la ligne 06 89 99 59 39
N°2014-DEC-105
du 21/11/2014
Renouvellement concession BAUSCH
N°2014-DEC-106
du 21/11/2014
Renouvellement concession IDACZYK
N°2014-DEC-107
du 03/12/2014
Achat concession SATTA
N°2014-DEC-108
du 03/12/2014
Contrat de maintenance du logiciel de gestion du cimetière
N°2014-DEC-109
du 04/12/2014 Avenant n° 1 au marché de mise en place de sol drainant en pied d'arbres d'alignement
N°2014-DEC-110
du 08/12/2014 Signature du marché de réfection de la toiture de la ludothèque avec ACC
N°2014-DEC-111
du 08/12/2014 Contrat de maintenance des progiciels Cegid Public YourCegid Secteur Public SIRH Carrus
N°2014-DEC-112
du 08/12/2014
N°2014-DEC-113
du 17/12/2014 Renouvellement du contrat d'abonnement avec S.V.P. : assistance et aide à la décision
N°2014-DEC-114
du 19/12/2014 Convention de formation 2015 en direction des élus
N°2014-DEC-115
du 30/12/2014 Signature du contrat de location et maintenance de photocopieurs avec la société CANON
Modification des tarifs de vente des boissons - gâteaux et des droits d'entrée aux concerts et spectacles organisés par la ville
Contrat d'assistance téléphonique à l'utilisation des progiciels Cegid Public - YourCegid Secteur Public SIRH Carrus
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DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2014 - Budget principal : Décision modificative n° 4 - Budget annexe du pôle santé : décision modificative n° 2 - Annulation de la subvention 2014 à l’Harmonie de Joeuf - Prise en charge d’une dépense - Reversement des prestations Contrat Enfance Jeunesse et Prestation de services au CCAS - Avances de subventions au CCAS et au COS - Avance de subvention à la MJC de Joeuf - Récupération de la TEOM 2013 auprès des locataires des logements communaux - Admissions en non-valeur - Garantie d’emprunt pour B.N.E (construction résidence des deux châteaux) - Attribution de subventions - Remboursement des frais de gestion du budget de la maison médicale vers celui de la ville - Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) - Création d’un poste d’adjoint technique des bâtiments - Contrat d’assurance des risques statutaires - Aménagement de la rue du Commerce – 1ère tranche : délégation de maîtrise d’ouvrage avec Orne-Aval pour les travaux d’assainissement - Extension du réseau d’électricité Place Monte San Giusto : convention financière avec l’Association Hospitalière de Joeuf - Avenant n° 3 au marché d’assurance de la flotte automobile - Signature d’une convention de groupement de commande avec le CCAS pour la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation des contrats de fourniture d’électricité et de gaz naturel - Modification de périmètre du SISCODELB - SIVU Fourrière du Jolibois : retrait de la commune de Thil - SIVU Fourrière du Jolibois : Rapport d’activité 2013 - CCPO : rapport d’activité 2013 - Groupement de commande pour une étude de faisabilité sur le haut débit - Rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées 2014
