N°31 - NOVEMBRE 2014
Sommaire Le dossier du mois : Bilan de l’Opération Interministérielle Vacances Actualités : Evolution de la sécurité publique et routière Lutte contre les cambriolages
En direct du Service Territorial En Milieu Ouvert (STEMO) Bon à savoir : Ariane : un fil de sécurité La conduite accompagnée à partir de 15 ans Votre association 100% en ligne
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es rencontres de la sécurité intérieure ont été organisées dans les Vosges du 8 au 11 octobre dernier. Plus d’une centaine d’actions ont été menées : démonstrations, conférences, signatures de conventions, expositions. L’objectif de ces rencontres est de mieux faire connaître aux citoyens toutes celles et tous ceux qui concourent quotidiennement à la sécurité des vosgiens : gendarmes, policiers, sapeurs-pompiers, fonctionnaires de la préfecture, de la Direction Départementale des Territoires, bénévoles des associations et collectivités locales. Ces évènements sont aussi l’occasion de rappeler que la sécurité publique, routière, domestique, alimentaire est l’affaire de tous. Chacun peut agir dans sa vie quotidienne pour se prémunir contre les risques qui portent atteinte à la sécurité. Il peut aussi apporter son expérience, son concours aux forces de sécurité dans l’exercice de leur mission. Le Préfet, Gilbert PAYET
LES RENCONTRES DE LA SECURITE EN IMAGES
ACTUALITES LUTTE CONTRE LES CAMBRIOLAGES : AYEZ LES BONS RÉFLEXES PROTÉGEZ VOTRE DOMICILE Protégez les accès : système de fermeture fiable, volets, grilles, éclairage automatique. Soyez prévoyants : photographiez vos objets, conservez vos factures. Soyez vigilants : changez les serrures lorsque vous prenez possession d’un nouveau domicile, fermez les portes à double tour, assurez-vous de l’identité de vos visiteurs. Ne laissez jamais un inconnu seul dans une pièce de votre domicile. Signalez aux forces de sécurité tout fait suspect. NE COMMETTEZ PAS D’IMPRUDENCE N’inscrivez pas vos nom et adresse sur votre trousseau de clés. Ne laissez pas vos clés sous le paillasson, dans la boîte à lettres, dans le pot de fleurs… Confiez les plutôt à une personne de confiance. De nuit, en période estivale, évitez de laisser les fenêtres ouvertes, surtout si elles sont accessibles depuis la voie publique. Ne laissez pas dans le jardin une échelle, des outils, un échafaudage… EN CAS D’ABSENCE DURABLE Prévenez une personne de confiance de votre entourage (famille, ami, voisin, gardien…). Faites suivre votre courrier ou faites le relever par une personne de confiance : une boîte à lettres débordant de plis révèle une longue absence. Transférez vos appels sur votre téléphone portable ou une autre ligne. Votre domicile doit paraître habité tout en restant sécurisé. Créez l’illusion d’une présence, à l’aide d’un programmateur pour la lumière, la télévision, la radio… Faites attention aux informations (dates de vacances, destinations, photos, …) que vous publiez sur les réseaux sociaux et soyez également vigilants avec celles publiées par vos enfants. Signalez votre absence au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie ; des patrouilles pour surveiller votre domicile seront organisées. Rappel : vous êtes victime ou témoin d’un cambriolage, composez le 17 ou le 112 Faites opposition à vos cartes bancaires, chéquiers, faites bloquer vos téléphones portables.
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LE DOSSIER DU MOIS BILAN DE L’OPÉRATION INTERMINISTÉRIELLE VACANCES 2014 Chaque été, les services de l’Etat renforcent leur présence sur les lieux de villégiature de nos concitoyens afin d’assurer leur sécurité et de veiller à la protection du consommateur en vacances. Pilotée par la DDCSPP, cette opération vise à vérifier le respect des règles d’information du consommateur à contrôler la qualité des produits alimentaires et non alimentaires et les services proposés aux vacanciers.
LES DOMAINES CIBLÉS L’alimentation et la restauration Sur les marchés de plein-air, les principales anomalies ont concerné des manquements aux règles de publicité des prix, non respect des températures, insuffisance d’étiquetage des produits proposés à la vente. Dans le secteur de la restauration, trois procédures contentieuses ont été rédigées à l’encontre des professionnels pour détention de produits périmés, hygiène des locaux et des équipements insuffisante. Les contrôles effectués à la distribution ont abouti à dix avertissements pour des manquements en matière d’hygiène, non respect des règles de température, détention de produits altérables périmés et défaut de publicité de prix. Dans le domaine non alimentaire et des prestations de service Les contrôles ont été menés en matière de sécurité des aires collectives de jeux et ont donné lieu à la rédaction de trois mesures de police administrative à l’égard de deux municipalités et d’un comité d’entreprise. Pour l’hébergement touristique : chambre d’hôtes, hébergement insolite, camping, les avertissements ont concerné les règles de publicité des prix ou pratiques commerciales trompeuses. Sécurité des activités et des équipements de loisirs et de protection animale
Les services ont visité 27 accueils collectifs de mineurs pour vérification de la réglementation applicable et la cohérence entre le projet éducatif précis et sa mise en œuvre. Des remarques et des enquêtes administratives ont été diligentées à deux d’entre eux. Un arrêté préfectoral a suspendu un séjour de « vacances adaptées » pour majeurs handicapés en raison de dysfonctionnements. Les établissements d’activités physiques et sportives (EAPS) ont également été contrôlés : salle de remise en forme, parcours pédagogiques et ludiques, centre multi-activités, centre équestre. Les principales remarques ont concerné des défauts d’affichage. Dans les élevages de chiens, fourrières, refuges, animaleries et pensions d’animaux aucune infraction n’a été relevée. Les Vosges comptent 98 piscines et eaux de baignade déclarées ouvertes au public. Sur les 277 analyses réalisées par le laboratoire agrée du ministère de la santé, 28 se sont révélées non conformes sur le plan bactériologique. Les eaux de baignade : 13 baignades sont ouvertes au public et ont fait l’objet d’un contrôle sanitaire. Les 54 analyses menées se sont révélées conformes.
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ÉVOLUTION DE LA DÉLINQUANCE DU 1ER JANVIER AU 22 OCTOBRE 2014 Les atteintes volontaires à l’intégrité physique ont progressé par rapport à 2013. On dénombre 1 449 faits en 2014 contre 1 235 en 2013. cela place les Vosges au 79ème rang des départements les plus criminogènes (plus le rang est élevé, moins la délinquance est importante dans le département). Les atteintes aux biens ont enregistré une légère progression de 2,6% avec 158 faits supplémentaires par rapport à 2013. Les vols ont diminué, dans les locaux professionnels on recense 40 faits de moins en 2014, et dans les résidences principales et secondaires ce sont 59 faits en moins en 2014. Les opérations « tranquillité vacances » ont contribué à cette diminution. Les infractions à la législation sur les stupéfiants sont en hausse de 5,66% avec 821 faits en 2014 contre 777 en 2013. ANALYSE DE LA DELINQUANCE DU 1ER JANVIER AU 22 OCTOBRE 2014 ANNEES
2013
2014
EVOLUTION en %
1 235
1 449
17,3
Atteinte aux biens
6 051
6 209
2,6
Violences physiques crapuleuses
111
149
34,2
Vols dans les résidences principales et secondaires
720
661
-8,2
Vols dans les locaux professionnels
298
258
-13,4
Infraction à la législation sur les stupéfiants
777
821
5,66
Atteinte volontaire à l’intégrité physique
ÉVOLUTION DE LA L’ACCIDENTALITÉ DU 1ER JANVIER AU 31 OCTOBRE Malgré une évolution chaotique, on observe une tendance à la baisse du nombre de tués. Le nombre des accidents et des blessés tend à remonter. L’analyse des causes d’accidents permet de constater que les refus de priorité, la circulation à gauche sont intervenus dans 15 accidents mortels sur 22. La vigilance des conducteurs et le respect des règles du Code de la route sont essentiels et plus particulièrement au moment où les conditions de circulation sont plus difficiles : brouillard, chaussées humides voire glissantes.
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EN DIRECT DU SERVICE TERRITORIAL EDUCATIF EN MILIEU OUVERT (STEMO) Depuis 2009, le Service Territorial Educatif de Milieu Ouvert et d’Insertion (STEMO) comprend l’Unité Educative en Milieu Ouvert (UEMO) qui assure la mise en œuvre de toutes les décisions judicaires relevant des missions prioritaires sur l’ensemble du département. L’Unité Educative de Jour qui est chargée d’apporter une réponse pour l’insertion sociale, scolaire et professionnelle des adolescents en grande difficulté exclus des dispositifs de droit commun et placés sous-main de justice. La fonction hébergement diversifié est rattachée à l’UEMO, Les deux unités s’impliquent également dans les politiques de prévention de la délinquance, de lutte contre la récidive et de lutte contre l’échec scolaire. Dès janvier 2011, le STEMO conduit l’exécution de ses missions à partir de deux unités éducatives de milieu ouvert. Elles sont réparties géographiquement sur le département et comportent chacune des dispositifs transversaux au service qui mettent en œuvre ses missions (dispositif permanence éducative auprès Tribunal/mission éducative en quartier mineurs/dispositif activités de jour et d'insertion/dispositif stages collectifs/pôle Travail d'Intérêt Général). En mai 2013, le STEMO est installé sur un nouveau site, situé dans un quartier du « Plateau de la Justice » à Epinal. Au quotidien, les professionnels du STEMO-PJJ d’Epinal, conduisent des actions d’éducation, d’insertion sociale, scolaire et professionnelle au bénéfice des jeunes sous mandat judiciaire (en moyenne environ 280 mineurs en flux) et de leur famille, en s’appuyant sur un réseau de partenaires large et étoffé. Combien de jeunes accueillez-vous, qui sont-ils ? Le STEMO prend en charge en moyenne 280 mineurs résidant dans les Vosges. Ces jeunes sont essentiellement suivis dans le cadre de mesures de réparation pénale, ordonnées par le parquet et le tribunal pour enfants (33% de l’activité du service), et dans le cadre de la Mesure Judiciaire d’Investigation Educative (MJIE) dans le cadre civil et pénal (16,2%). En 2013, l’activité du service s’est déclinée de la manière suivante :
39% de l’activité a concerné les investigations éducatives ;
52,6% de l’activité a concerné les mesures et sanctions éducatives ;
8,4% de l’activité a concerné les mesures et peines restrictives de liberté.
En complément à cette activité, 126 jeunes ont bénéficié d’un suivi éducatif supplémentaire concernant leur insertion scolaire et socio-professionnelle. La plupart des mineurs pris en charge par le STEMO sont concernés par des faits de délinquance « légère ». En toile de fond de ces faits de délinquance, on retrouve souvent une grande précarité (économique, sociale, santé, culturelle, et affective) et un cumul de difficultés dans la plupart des situations traitées. Les difficultés rencontrées : addictions à l’alcool et à d’autres toxiques chez les jeunes mais aussi chez les parents, problèmes liés à la santé mentale et aux troubles du comportement, problème de scolarité et d’insertion socioprofessionnelle, peu d’appropriation des grands principes de citoyenneté, faible capacité à s’ouvrir à l’autre et au monde, faible estime de soi.
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Quelles sont leurs activités au STEMO ? La plupart des jeunes sont pris en charge par le STEMO à partir de leurs environnements naturels (famille d'origine et recomposée, milieux scolaires, etc.) Certains d'autres eux font l'objet de mesures judiciaires de placement et d'éloignement, dans ce cas de figure les éducateurs du STEMO poursuivent leurs prises en charge à partir et en lien avec ces établissements (Maisons d'Enfants à Caractère Social, Unité Educative d'Hébergement Collectif, Centre Educatif Renforcé, Centre Educatif Fermé, Quartier Mineur). La grande majorité de l'intervention éducative des équipes pluridisciplinaires du STEMO (éducateurs, psychologues, assistants de service social, psychiatre) se concrétise par des entretiens éducatifs, cliniques réguliers, à partir notamment du Document Unique de Prise en Charge (DIPC) et d'un projet éducatif global qui doit favoriser la continuité des interventions et le parcours du jeune. Au-delà l'action éducative dispensée par les éducateurs se concrétise également par des accompagnements favorisant l'intégration du jeune et de sa famille au droit commun (services sociaux, santé, éducation, emploi, etc.) et le cas échéant à des dispositifs spécifiques de transition. L'ensemble de cette prise en charge éducative est concomitamment resituée dans le parcours judiciaire du jeune, à partir de la mission incontournable de la PJJ, celle d'aide à la décision du magistrat. Cette mission est développée à partir d'une collaboration étroite entre le STEMO et les services judiciaires, magistrats du Tribunal pour Enfants, du Parquet et de l'instruction du TGI d'Epinal. Elle se matérialise dans le rendu compte du STEMO à l'autorité judiciaire (rapports éducatifs), dans sa participation systématique aux audiences pénales et civiles et dans la permanence éducative auprès du tribunal assurée par le service 365 jours par an. Le STEMO développe également son propre dispositif spécifique d'insertion basé sur les activités de jour (ateliers, chantiers, actions culturelles, sportives et de santé). Cette structure située rue Charlet à Epinal, développe des projets éducatifs renforcés pour les jeunes pris en charge par le STEMO, les plus éloignés du droit commun (scolarité, formation professionnelle), sans statut et en panne au niveau de leur projet d'insertion socio-professionnelle. Cette réponse permet également de maintenir un projet alternatif au placement judiciaire. En 2013, c'est environ 126 jeunes qui ont pu bénéficier de propositions supplémentaires dans le cadre d'une conduite d'une action éducative renforcée par des éducateurs et professeurs techniques. Les jeunes sont mobilisés sur les activités suivantes :
Education sociale et civique : atelier « pain » ; atelier « textile » ; activité « meubles » ; « journées justice » ; stage sécurité routière ; stage PSC1,
Education à la santé : journée « vie sexuelle et affective » ; parcours « médecine préventive »,
Education à la culture : participation à des manifestations locales ou nationales, « image de soi », « des cinés la vie », etc,
Education sportive et physique : une séance de sport hebdomadaire (pratique sports collectifs et individuels, découverte de nouveaux sports), l’animation technique, les infrastructures et le matériel, sont mis à disposition dans le cadre d’une convention avec la ville d’Epinal,
Participation à des manifestations locales ou nationales (« challenge Lorrain », "parcours du goût", etc.),
Education Scolaire : atelier classe (remédiation scolaire) ; atelier informatique,
Education Professionnelle : Atelier et chantiers de menuiserie et de génie civil; Atelier cuisine ; stages en entreprises.
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BON À SAVOIR VOUS PARTEZ À L’ÉTRANGER : ARIANE, UN FIL DE SÉCURITÉ Ariane permet à tout ressortissant français, lors d’un voyage à l’étranger pour des motifs touristiques ou professionnels, de se signaler gratuitement et facilement auprès du ministère des Affaires étrangères et du Développement international (MAEDI). Une fois son voyage enregistré sur Ariane, le ressortissant français :
recevra des recommandations de sécurité par SMS ou courriels si la situation dans le pays le justifie,
sera contacté en cas de crise dans le pays de destination.
Une inscription facile et sécurisée Dès lors qu’il dispose d’une connexion internet, le voyageur peut créer son "compte" en quelques minutes. Il peut y renseigner toutes les données qui permettront au Centre de Crise du MAEDI de le contacter ou de contacter un proche "référent" en cas d’urgence. Il peut indiquer un numéro de téléphone portable local ou français. Une fois son compte créé, le voyageur enregistre son voyage et précise ses lieux de passage. Il a la possibilité de changer à ce moment le numéro de téléphone sur lequel le joindre. L’inscription sur le site Ariane, conçue en concertation avec la CNIL, offre toutes les garanties de sécurité et de confidentialité des données personnelles. Elle ne se substitue pas à l’inscription au registre des Français établis hors de France dès lors que le temps de séjour est supérieur à 6 mois.
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BRÈVES LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE DÉSORMAIS ACCESSIBLE DÈS L’ÂGE DE 15 ANS Pour les jeunes, le permis de conduire est le plus souvent un permis de travailler. Une refonte de l’examen du permis de conduire pour réduire les délais de passage de l’épreuve pratique a été présentée.
Dans le cadre de cette réforme et en complément de ces dispositions d’ores et déjà en vigueur, l’apprentissage anticipé de la conduite est accessible dès 15 ans depuis le 1er novembre 2014 contre 16 ans auparavant. Les jeunes candidats au permis de conduire qui choisiront cette formule pourront passer le permis plus tôt, dès 17 ans et demi, afin de pouvoir conduire au premier jour de leur majorité. L’objectif est de porter le nombre de jeunes bénéficiant de la conduite accompagnée de 30 à 50% d’ici à fin 2017. Avancer d’un an l’accès à la conduite accompagnée offre aux candidats et à leur (ou leurs) accompagnateur(s) davantage de temps pour organiser les séquences d’apprentissage de la conduite et réaliser les 3 000 kilomètres à parcourir. Les jeunes conducteurs seront ainsi mieux formés, et la sécurité en sera renforcée : grâce à l'apprentissage anticipé de la conduite, l’accidentologie est diminuée de 27% la première année du permis pour les 18-19 ans, et de 25% pour les 20-21 ans. Plus d’expérience au volant, c’est également un meilleur taux de réussite au permis de conduire : 76,7 % de succès, contre 61,22 % dans les Vosges par la voie traditionnelle. En 2013, près de 1 734 jeunes ont obtenu leur permis de conduire (catégorie B) grâce à l’apprentissage anticipé de la conduite dans les Vosges.
VOTRE ASSOCIATION 100% EN LIGNE Dans le cadre de la volonté gouvernementale de simplifier les démarches administratives, deux nouveaux téléservices destinés aux associations ont vu le jour en février 2014 : e-modification et edissolution. Désormais, les associations peuvent modifier leurs statuts ou procéder à leur dissolution en ligne, sachant qu’elles pouvaient déjà être créées à distance.
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