DU DOUBS
mai/juin 2014 N° 95
Cœur d'Artisan Reportage photos
Métier
Métallier
Dossier : Apprentissage uture, Alice Co s de Cré ise), il se n co r les aumo lisée, su ns 2013 urerie b Robe réa Thiebaud (ser iss Pays d'Orna er M t vi li er b O par Cha ar Chloé 10Kg ! portée p robe = phie" la e d s Photogra Poid 3 images " : to o Ph
“
É dito
Le chaud et le froid pour l’Artisanat !
Chers Collègues, L’opération " Cœur d’Artisan " vient de s’achever. Une fois encore, les collègues mobilisés ont assuré la réussite globale de cette édition 2014. En campagne et en ville, en portes ouvertes et en
sommaire – Cœur d'Artisan.................... 4
regroupements, en démonstrations et en défilés, chacun s’est fortement engagé pour promouvoir les deux principes
– Développement................... 8
forts de l’Artisanat auxquels nous sommes attachés :
– Formations....................... 10
savoir-faire et proximité. Le public a apprécié cette qualité et cette générosité. De tout cela, je tiens à remercier l’ensemble des
– Transmission Reprise.......... 12 – Environnement.................. 13 – Brèves ............................ 14 – Barèmes et taux................ 14 – Dossier : Apprentissage .........................15 – Apprentis Mineurs.............. 19 – Répertoire des Métiers........ 20
contributeurs : artisans, organisations professionnelles, partenaires publics et privés, presse, tous mobilisés aux côtés des équipes de votre CMA. Témoignant d’un Artisanat vivant et innovant, cette manifestation appelle aussi l’intérêt des pouvoirs publics et du grand public.
– Zoom Métiers.................... 26
Nous espérons ainsi beaucoup du Projet de Loi sur
– Questions d'artisan............ 28
l’Artisanat, qui attend sa validation définitive par le Sénat. Sont en effet remises en avant les qualifications
– Organisations Prof.............. 29 – Petites annonces................ 30 Prochain numéro le 10 juillet
CMA du Doubs A votre écoute Tél. : 03 81 21 35 35 Site internet : www.cma-doubs.fr Mail :
[email protected]
Siège 21 rue de la Préfecture CS 26075 25013 BESANÇON Cedex Fax - 03 81 21 35 00 Horaires d'ouverture du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h-17h
• Directeur de la Publication : B. Barthod, Président CMA du Doubs • Rédacteur en chef : A. Lipinski/CMA • Petites annonces et abonnements : A. Schmit & A. Faivre /CMA • Publicités : A. Lipinski/CMA • Dépôt légal : Mai 2014 • ISSN : 1149-7475 Tirage : 8.200 ex - 6 N°/an • Réalisation technique : C. Bongain/CMA • Imprimerie : Simon Graphic à Ornans • Illustrations : Cactus - CMA
Antenne 4 rue Jean Bauhin 25200 MONTBÉLIARD Fax - 03 81 91 02 59 Horaires d'ouverture du lundi au vendredi 8h30-12h et 13h30-17h Fermé le mercredi matin
• Crédit photos : CMA, 3 Images Photographie, Ame Quetzalame/ Pakal prod multimédia/Michel Petit - UPA Michel Petit • Ont collaboré à ce numéro : C. Bongain - V. Chessel - A. Faivre F. Girard - P. Graby - E. Jibert A. Lipinski - C. Menigoz - JP. Mussot H. Reski Houmour - A. Schmit C. Thual - C. Urbain - T. Vasselle M. Vautheny - Y. Wen • Annonceurs : BPBFC - CIC - Crédit Agricole CRGA - GROUPAMA - Simon GRAPHIC MAAF - MMA -MNRA - MUTI
professionnelles, la formation préalable à l’installation, l’immatriculation obligatoire ainsi que les assurances pour tous, visibles sur tous les documents, devis et factures. Le discours de politique générale du Premier ministre est aussi à saluer. Mais, si les engagements se veulent historiques, la mise en œuvre et l’impact seront à surveiller dans la durée. L’application de ces mesures, pour être très efficaces, aurait pu être plus rapide. Car les difficultés financières sont toujours pesantes pour les artisans et les faillites en augmentation sensible. Les aides réduites à l’apprentissage vont forcément voir des collègues renoncer, en 2014, à l’accueil et à la formation, pourtant si indispensables, de notre jeunesse. Des mesures correctives auraient pu être prises. Cet oubli est une erreur politique grave. L’été arrive, mais, si nos messages ne sont pas entendus, le froid s’annonce aussi pour de nombreux collègues. Le Président, Bernard Barthod
L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
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é coles / J ournées de rêve ques Ateliers pédagogi lanc Exposition Scierie Leb san arti ton i mo e Dessin Arc-et-Senans - Saône Boulangerie Amiot Boulangerie Figard Besançon rteau Evasion Beauté - Mo u rtea Mo ère teli den La in ont bis ent gem éna Am Serre-les-Sapins Pâtisserie Roy Baume-les-Dames rmes Boulangerie des Ca Besançon Le Pain bio - Pirey
Morteau
1ère participation de Morteau
46 artisans ont mis en place la tombola dans leur magasin 2873 bulletins récupérés Tirage au sort le 11 avril en présence d'Annie Genevard, Députée-Maire de Morteau
La gagnante : Angélique Dubois de Villette-lès-Dole. Elle a joué à la Dentellière lors de son passage en vue des préparatifs de son mariage en août prochain
Ornans
2ème édition
21 artisans (contre 12 en 2013) 1095 bulletins (contre 600 en 2013)
Tirage au sort le 7 avril en présence de Jean-François Longeot, Maire d’Ornans
La gagnante : Aldina Caria de Vuillafans. Cette retraitée très active a joué chez Audio-Vidéo
Besançon Pour sa 2
ème
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édition, 63 artisans ont participé
La date du tirage au sort n’est pas connue au moment du bouclage du magazine Rendez-vous dans le prochain n° ! L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
D éfilés C oulisses
Scierie Leblanc Arc-et-Senans
Electro Show'K La Rodia Besançon
Vercel - ACDF industrie
Bavans Fort du Mont-Bart
Ornans Scierie de la vallée
Baume-les-Dames Abbaye
Epenoy - Ets Vaucher frères
L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
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C œur d'Artisan
Vercel: La tyrolienne d’Elag’arbre devant ACDF/La Compagnie de Qui/Photo Nilan/Clergeot Marc CCTP et Gérald Charpen
Rougemont : Dominique Belfort/Nicolas Mougey ACNM/Midot Sarl/Vins Knellwolf-Jehl/Zen Escapade/Remise des lots/Luc Herrmann – entomophagie/Jean-Paul Mussot
Bavans : Le Fort du Mont-Bart/Elise Antoine au défilé/Le Passé Simple/Harnisch Avenir et Tradition/Merrimopeint-déco/L’Atelier d’Angèle/Coton Art/Christelle Vial/Les couleurs de nos Ter
Chevroz : Les Puces des couturières/La Petite Boutique/Sylvie Pasteur/Le Criollo/Extérieur Créatif/La Forge des Arts/Altaïs/Artemis Paysages/Bérion Frères/Simon Bize/Boutet Paysage, Me
Baume-les-Dames : Instants Magiques/Le Loft Coiff’/Crépi’Thé/Midot Sarl/Cré-Alice/ACS Système/Le Jardin de Jade/Olivier Tousseul/Garage Droz/3 Images Photographie/Le Final/ Claude
Arc-et-Senans : FC Bois/Alain Bey/Franck Chenu/Les Attelages du Val d’Amour/Gianni Paolucci/Arti-show/Ma Couturière/Myli Fantaisie/Elisabeth Delangle/Percier Jean-Luc/Studio Art et
Ornans : Scierie de la Vallée/Le Hameau du Fromage/Menuiserie Machet/Laurent Bringuet/L’Atelier Marquis/Céline Descourvière/Piscicultures Côte/André Burri/Cuenot Energies/Robe en
C œur d'Artisan Retrouvez les albums photos complets via notre site www.coeur-artisan.com et sur notre page Facebook !
ntier/Fromagerie Liechti/Tip Top Coiffure/Gilles Humbert/Ernest Toitot et Atelier Edith
Epenoy : Chalets Vaucher Frères/Guinchard Aménagements/Thierry Jacoulot/Olivier Perrin/Les Merveilles d’Alice/Le coin des enfants/Alexandre Lugant/Grosjean Concept Bois/Cheminées Poëles Payot
roirs/Inauguration
Pontarlier : Les Arts du Japon/Lacobois/Anaïs Grand/Patricia Giroud (CMA25)
nuiserie Bertin/Solstyle/Home Végétal/Scierie Cuche/L’Atelier du Pierreux
Roy
Image et Studio Cupillard/Stéphane Chay/Binz Auto/Vetro et Perla/Didier Chaudot et ses modèles
sangles de Christine Humbert/Le Temps d’une Pose/Atelier Aux Petites Mains de Fée/chorale Femmes de Cœur
d éveloppement
Vos clients sont satisfaits de vos services ? Dans un contexte économique difficile où l’objectif principal est de maintenir son chiffre d’affaires, les CMA de Franche-Comté mettent à votre disposition 2 outils : SCORES (pour mesurer la satisfaction client) et Les Chartes QUALITE (pour communiquer).
LES CHARTES QUALITé
SCORES
(Suivi et COmmunication des Résultats des Enquêtes de Satisfaction) 1. Elaboration de l’enquête de satisfaction Avec un conseiller économique de la CMA, vous sélectionnez, parmi une base existante, les questions à aborder dans l’enquête en fonction de votre activité (accueil, écoute, qualité de la prestation, délais…). Le nombre de questions ne dépassera pas 10 afin d’optimiser le nombre de retours. 2. Diffusion de l’enquête
• Format papier A5, disponible dans l’entreprise ou à joindre à vos factures
• Site internet www. qualite-artisan.org : une page web personnalisée par entreprise permettra au client d’accéder directement à l’enquête. Lors de la saisie, le client n’est pas informé de la note obtenue par l’artisan. • Un QR code sera créé par questionnaire pour y accéder par smartphone
8
La Charte en 6 étapes 1. Le chef d’entreprise contacte le conseiller de la CMA. Ils déterminent ensemble le niveau de Charte Qualité adapté (Confiance, Performance, Excellence)
3. Exploitation des résultats La Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat assure l’exploitation des retours et fournit au chef d’entreprise, au moins une fois par an, une fiche de synthèse des réponses regroupant : • Les informations sur les clients qui ont répondu (répartition hommes/femmes, tranche d’âge…) • Le graphique reprenant les résultats par question • La note satisfaction
globale
de
• L’intégralité des remarques et suggestions formulées par les clients. 4. Communication Affiches et autocollants vous seront remis afin de communiquer sur les notes que vous avez obtenues auprès de votre clientèle. Notre tarif - 100 € pour la première année - 100 à 350 € les années suivantes, en fonction du nombre de clients de l’entreprise.
Trois niveaux de Charte sont proposés selon l’activité, les pratiques et l’ancienneté de l’entreprise : CONFIANCE : 70 critères orientés sur l’accueil, l’écoute du client, le local professionnel, le respect des délais et l’organisation interne. PERFORMANCE : 320 critères comportant accueil et conseil ainsi que la transmission du savoir-faire, la formation des collaborateurs, le respect des exigences règlementaires, un comportement et gestes éco-responsables EXCELLENCE : 450 critères qui intègrent l’accueil, le conseil, le management maitrisé ainsi que les 3 dimensions du développement durable : efficacité économique, équité sociale et préservation de l’environnement, en adoptant des pratiques exemplaires.
Contact CMA 25: Service économique Tél : 03.81.21.35.35
[email protected] L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
2. Un rendez-vous est convenu pour réaliser l’audit selon un référentiel défini et adapté à tous les secteurs d’activité 3. Un rapport d’audit est adressé au chef d’entreprise. Il reprend les points forts et les points à améliorer 4. Le rapport d’audit est examiné anonymement par un Comité de Sélection Qualité qui attribue ou non la Charte Qualité 5. Le chef d’entreprise reçoit de la CMA l’attestation Charte Qualité et des supports de communication. Il bénéficiera également du référencement sur www.chartequaliteartisanat.com 6. L’attestation Charte Qualité est valable deux ans à compter de la date d’attribution. Tous les deux ans, le chef d’entreprise doit solliciter un audit de suivi pour poursuivre son engagement dans la Charte Qualité. Notre tarif Audit initial : 50 € pour 2 ans Audit de suivi : 25 € (dans les 3 années qui suivent)
d éveloppement
Faites-le savoir !
Agenda éco
Service économique CMA : 03 81 21 35 35 Projet d’investissement ? Besoin de faire le point sur votre activité ? Début de difficultés ? N’hésitez pas à prendre Rdv avec un conseiller du service économique qui se déplacera dans votre entreprise ou vous recevra en permanence.
Fin janvier, Charme et Style, confection et robes de mariées à Pontarlier, La Feuille d’Acanthe, fleuriste à Valdahon, Bière Boutique, brasserie et matériel pour brasseurs à Uzelle recevaient leur diplôme et logos. Catherine PIRALLA Je suis ravie et fière d'avoir cette Charte Qualité. être connue et reconnue pour notre accueil, notre savoir-faire, nos services autant par les pros que par les clients c'est important pour avancer, s'améliorer. Nos mots d'ordre et de bonne conduite sont : Respect, mais aussi écoute, sourire, service Grâce à la Charte, nous avons amélioré la présentation de nos documents commerciaux (bons de commande, factures) Charme et Style - 9 rue Gambetta – PONTARLIER
Karine LEFORT L'obtention de la Charte Qualité est un plus pour ma petite boutique. C'est un regard extérieur sur mon travail, la mise en évidence de mes points forts et de mes points faibles, afin de faire évoluer mon entreprise. Elle permet d'affiner mes compétences.Pour le client, c'est un gage de qualité des produits et de l'accueil La Feuille d’Acanthe - 4 place Roger Arnoux - VALDAHON
PERMANENCES : entretiens individuels Besançon / Montbéliard (dans nos locaux) : à la demande Pontarlier (4 place Pagnier) : les jeudis 15/05, 05/06, 19/06, 10/07 Morteau (ZA des Dolines au Bélieu) : les mardis 27/05, 24/06, 22/07 INFO CRéA : séances d’information collectives Pour découvrir les différentes étapes d’un projet de création ou de reprise d'entreprise, de l’idée à sa réalisation. Besançon
Mardi : 9h à 12h Vendredi : 14h à 17h
Mai
Lundi 12 et Lundi 26
Mardi 13
Juin
Vendredi 13 et Lundi 30
Vendredi 6
Vendredi 18
Mardi 8
Juillet
CLUB DES CHEFS D’ENTREPRISE Ouvert à tous les artisans. Il se réunit les 2èmes lundis de chaque mois autour d'un spécialiste à la CMA de 10 à 12h. Prochaine rencontre le 12/05, invité Pôle emploi : les dispositifs liés à l’embauche avec ou sans formation dans l’entreprise artisanale (EMT, POE, AFPR,…) CLUB DES REPRENEURS D’ENTREPRISE Ouvert à tous les futurs repreneurs d'entreprise artisanale. Il se réunit un vendredi par mois autour d'un spécialiste. Prochaines rencontres à la CMA de 14 à 17h : - 23 mai : Créer une SCI pour abriter mes locaux - 20 juin: Quid du personnel, au moment de la reprise ? STAGE DE PREPARATION A L'INSTALLATION Formation de 32h, obligatoire pour tout futur artisan Besançon
Montbéliard
Du 12 au 16
/
Du 16 au 20
Du 23 au 27
Du 7 au 11 ou Du 28 au 1er/08
/
Mai Juin
Suzanna STETTLER J’ai choisi la Charte Qualité pour garantir à mes clients mon sérieux et ma bonne volonté d’être à leur disposition. La visite d’un agent de la Chambre de Métiers a permis un œil extérieur et m’a motivée pour faire quelques retouches dans le magasin, pour le mettre plus en valeur. Bière boutique - 13 grande rue - UZELLE
Montbéliard
Lundi : 9h à 12h Vend. : 13h30 à 16h30
Juillet
AIDES AUX ENTREPRISES ARDEA
création/reprise et investissement
Comité technique Dossiers à rendre le
ADIG
Le 9 et le 13 juin
5 juin
23 mai
23 mai
L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
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f ormation
Construisons ensemble le catalogue 2015 Chaque année, votre CMA réalise une enquête formation pour recenser vos besoins. Votre avis nous intéresse, pour vous proposer les formations dont vous avez besoin… Témoignage de Christelle URBAIN Responsable formation ADD : " Pourquoi faire une enquête formation chaque année ? " CU (Christelle URBAIN) : " Parce que la situation économique actuelle oblige les entreprises à être compétitives et réactives et que leurs besoins évoluent. Notre expérience montre que
la formation peut les aider à mieux répondre aux exigences du marché. En sondant les entreprises chaque année, cela nous permet d’organiser des formations dont les artisans ont vraiment besoin. D’ailleurs, c’est pour cette raison qu’ils viennent de plus en plus nombreux chaque année. " ADD : " De nos jours, il n’y a plus grand chose de gratuit, pourquoi offrez-vous une formation pour toute réponse à votre enquête ? "
CU : " Pour inciter le plus grand nombre à répondre mais aussi pour donner envie de venir goûter à nos formations. Les stagiaires disent souvent que lorsqu’ils viennent une 1ère fois, ils reviennent une 2ème, voire une 3ème et plus s'ils y trouvent un intérêt. Mais aussi pour avoir un panel représentatif de réponses. " ADD : " Vous vous servez vraiment des réponses de cette enquête pour faire le catalogue de l’année suivante ? " CU : " Bien sûr ! Parmi les nouvelles thématiques que l’on propose dans l’enquête, les plus citées sont organisées l’année suivante. S’il y a un intérêt c’est que le sujet correspond à un besoin et c’est ça que nous recherchons. La satisfaction des entreprises artisanales est une de nos priorités. "
Témoignage d’un stagiaire qui a répondu à l’enquête formation 2014 Hervé Chenderowsky (HC) SARL COSAXE, implanté à LIESLE. Infographiste, images de synthèse et PAO Contact : herve.chenderowsky@ cosaxe.com Tél : 03.81.57.58.45
10
L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
CU : " Pourquoi avez-vous répondu l’an passé à notre enquête formation ?
HC : " Peut-être que la formation offerte en cas de réponse a fait la différence ! Je n'avais encore jamais suivi de formation à la CMA hormis le stage obligatoire. Je regardais ça de loin ne me sentant pas concerné par les thèmes proposés. Cette enquête montrait que la CMA avait à cœur de tenir compte de nos avis, alors j'ai eu envie de jouer le jeu. " CU : " Avez-vous utilisé votre formation offerte ? " HC : " Oui, bien sûr ! Au départ, j’étais persuadé que rien ne m’intéresserait plutôt préoccupé par des besoins très spécifiques à mon métier. Pour le reste, je me débrouille avec ce que je sais. J’ai suivi la formation CDC6 – Mieux vendre mes prestations et produits, en janvier, et en fin de compte j’ai appris beaucoup de choses, je ne regrette pas ! J’ai trouvé cela stimulant et ça m’a fait du bien de prendre du recul sur mon activité. "
F ormations à venir CU : " Cela vous a-t-il donné envie d’en faire d’autres ? " HC : " J’ai envie de dire que la formation est presque devenue pour moi une sorte d’hygiène de vie ! En plus des apports techniques de la formation, j’ai pu échanger
avec d’autres artisans sur leur approche commerciale. C’est une ouverture d’esprit dont il ne faut pas se priver. D’ailleurs, je vais m’inscrire prochainement à la formation sur les tableaux de bord… ".
Répondez à notre ENQUÊTE FORMATION et bénéficiez d’une formation gratuite de votre choix (voir conditions sur l’enquête)
Toutes les sessions et dates sur www.cma-doubs.fr COMPTABILITÉ GESTION CG 2
La comptabilité pour les initiés - Niveau 2
5j
Besançon
Jeudis 5, 12, 19, 26 juin et 3 juillet
CG 3
Gérer ma trésorerie et ma rentabilité
4j
Besançon
Mardis 6, 13, 20 et 27 mai
CG 4
Tenir ma comptabilité sur logiciel CIEL ou EBP
5j
Besançon
Lundi 2, mardis 10, 16, 23 et 30 juin
CG 10
Comprendre les rémunérations dans l'entreprise artisanale
3j
Besançon
Lundis 12, 19 et 26 mai
3j
Besançon
Mardis 3 et 24 juin
MANAGEMENT M2
Cultiver la motivation de son équipe pour une meilleure productivité
M4
Etre tuteur en entreprise
2j
Besançon
Lundis 16 et 23 juin
M5
Choisissez le meilleur statut pour votre conjointe
1j
Besançon
Mardi 20 mai
2j
Besançon
Lundis 2 et 16 juin
BUREAUTIQUE INTERNET Nouvelles BI 3 dates BI 4 BI 5
Nouveau en 2014
Nouveau en 2014
EXCEL - Niveau 1 EXCEL - Niveau 2
2j
Besançon
Mardi 6 et 13 mai
Gagner des nouveaux prospects grâce aux réseaux sociaux
2j
Montbéliard
Lundis 5 et 12 mai
BI 6
Se préparer à créer son site
3j
Montbéliard
Lundis 19, 26 mai et 2 juin
BI 8
Optimiser le référencement de son site Web
1j
Besançon
Jeudi 15 mai
BI 12
Word Niveau 2
2j
Besançon
Jeudis 22 mai et 5 juin
Montbéliard
Mardi 20 mai et jeudi 12 juin
Besançon
Mardis 12, 20 et 27 mai
COMMUNICATION ET DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL CDC 4
Appels d'offres - Marchés publics : mettre toutes les chances de mon côté
2j
CDC 8
Prospecter, vendre, fidéliser: pérennité et compétitivité de l'entreprise Commercial niveau 2
3j
CDC 13
Maîtriser le suivi et le déroulement d'un marché public gagné
1j
Besançon
Jeudi 22 mai
Prévenir et diminuer les accidents du travail - Document unique
1j
Besançon
Lundi 2 juin
Se former aux gestes des premiers secours
1j
Besançon
Jeudi 12 juin
Besançon
Lundis 19 et 26 mai
Montbéliard
Lundis 5 et 12 mai ou Lundis 16 et 23 juin
Besançon
Lundi 5, Mardi 20, mercredi 21 et jeudi 22 mai
QUALITE - SECURITE
QS 1 Nouvelles QS 2 dates QS 4
Stage hygiène restaurateur
2j
AUTO ENTREPRENEUR AE 1
Les indispensables pour bien démarrer 4j
Lundi 2, mardi 10, mercredi 11 et jeudi 12 juin Montbéliard
Lundi 19, mardi 26, mercr. 27 et jeudi 28 mai
Besançon
Mardi 17 juin
Lundi 21, mardi 22, mercr. 23 et jeudi 24 juillet AE 2
Gérer et rentabiliser mon activité
AE 3
Me faire connaître et trouver des clients
1j 1j
Montbéliard
Vendredi 6 juin
Besançon
Vendredi 6 juin
Montbéliard
Jeudi 12 juin
Besançon
Lundis 26 mai, 2, 16, 23 et 30 juin, 1, 8, 15, 22 et 29 septembre, 6, 13, 20 et 27 octobre
LANGUES L2
L'anglais professionnel pour les initiés - Niveau 2 (en soirée 19h à 21h)
14
Service Formation 03.81.21.35.35
[email protected] L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
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T ransmission R eprise
Julie & Emmanuel : les encadreurs Installés, depuis octobre 2013, au 13b impasse de la Mouillère à Besançon, " les encadreurs " sont implantés quasiment sur le site d’origine de l’atelier d’encadrement de la Famille Cart.
A
u moment de la fermeture définitive du magasin " Cart Encadrement " seuls Julie et Emmanuel y travaillent encore, à temps partiel, dans un local en fond de cour de la place St Pierre. à eux deux, ils cumulent 20 ans d’expérience en encadrement traditionnel. " Notre travail consiste à mettre le sujet en valeur (dessin, peinture, photo, broderie…) " précisent-ils. Depuis sept ans, ils font route ensemble, et c’est tout naturellement qu’ils s’associent pour poursuivre ce métier passionnant. Au moment du licenciement, ils sont prêts ! à la CMA25, Le Contrat de génération assoupli pour la transmission ! Jusqu’à présent, dans le cadre de la signature d’un contrat de génération, le jeune devait avoir moins de 26 ans au moment de l’embauche. Le législateur vient de repousser cette limite d’âge de 26 à 30 ans uniquement dans le cadre de l’embauche en vue d’une transmission d’entreprise. La signature d’un contrat de génération permet à l’entreprise de bénéficier d’une aide de l’état de 12000 € sur 3 ans complétée par 6000 € sur 3 ans par le Conseil régional de Franche-Comté
+ d’infos :
www.contrat-generation.gouv.fr
ils ont bénéficié d'un accompagnement auprès de Catherine Bongain, conseillère transmissionreprise, et ont assisté à des réunions du Club des repreneurs de la CMA25. Ils achètent le matériel de fabrication dont une presse à coller des grands formats (160X100) : équipement unique à Besançon. Leurs travaux, très divers, s’adressent au grand public mais aussi aux artistes qui y trouveront " les profils dessinés " dont ils sont friands. Les clients apprécient ce côté " atelier d’artiste " et sentent en entrant qu’ils y trouveront un conseil personnalisé de qualité. Rien
à voir avec une franchise d’encadrement ! Leur savoir-faire est reconnu, reste à le faire savoir ! Car, dans cette reprise d’entreprise, il n’a pas été possible de garder le nom. " Après nos 50h hebdomadaires passées dans l’atelier, il nous faut nous montrer... et glisser une carte dès que possible ".
Atelier d'encadrement LES ENCADREURS 13B rue de la Mouillère 25000 Besançon Tel : 07 81 56 81 84 Julie et Emmanuel ne perdent pas l’idée de revenir un jour sur le centre ville, " en vitrine". Bonne suite à eux !
Dernière ligne droite
parcours sécurisé pour le repreneur ndeur d’em) ploi Spécial demnais non (indem é ou
Jour J - 90
Achat de l’entreprise
Utilisez au mieux les 3 mois qui précèdent l’achat de votre entreprise ! Des formations collectives à la CMA
Stage de Préparation à l’Installation Stage comptabilité, gestion Ma responsabilité de chef d’entreprise ...
Une immersion dans l’entreprise à reprendre
Financement des formations CMA
Des démarches individualisées
Maintien des indemnités chômage Signature d’une convention CMA/Pôle Emploi 15
Maximum 70h
Vérification des compétences de dirigeant Recherche de financement élaboration des Compromis et Acte d’achat Immatriculation
possible sur le DIF (OPCA) ou l’AIF (Pôle Emploi)
jours avant la 1ère démarche engageante Contact CMA25 : Service transmission 03 81 21 35 35 Delphine Lombardet ou Catherine Bongain
E nvironnement
Un label pour la rénovation énergétique A partir du 1er juillet, tous les artisans du bâtiment devront être titulaires de la mention RGE " Reconnu Garant de l’Environnement " pour que leurs clients Particuliers puissent bénéficier des aides de l’état dans leurs travaux de rénovation énergétique.
L
e label RGE a pour objectif de professionnaliser la filière des travaux de rénovation et d'organiser la montée en compétences des entreprises du bâtiment afin de garantir aux clients les économies d'énergie souhaitées. C’est pourquoi, dès juillet prochain, les particuliers qui souhaiteront bénéficier du crédit d’impôt développement durable et de l’Eco-prêt à taux zéro devront faire appel à un artisan RGE. Questions sur l'environnement ? Claire Ménigoz Tél : 03 81 21 35 35
[email protected]
Trois exigences pour obtenir la mention RGE : Obtenir la Qualification de Métiers (auprès de Qualibat, Qualit’EnR ou Qualif’Elec en fonction de votre activité)
être compétent en performance énergétique : pour cela les formations FEEBat ou, pour les entreprises qui réalisent des travaux liés aux énergies renouvelables, des formations
dédiées, sont vivement conseillées pour vous aider à acquérir les compétences nécessaires (prise en charge financière possible, contacter votre CMA ou votre OP). Faire l’objet d’un contrôle de réalisation dans les 2 ans qui suivent l’obtention de la mention RGE. Il est réalisé par l’organisme qui vous a délivré la qualification.
La CAPEB qui a développé sa qualification Eco-Artisan, reconnu RGE
www.eco-artisant.net Tél : 03 81 88 76 91 La FFB qui a développé son label les Pros de le Performance Energétique
---------Comment faire pour démarrer ? Vous pouvez contacter : QUALIBAT/QualitEnR ou QualifElec (en fonction de votre domaine d’activité) pour la certification de métier
www.qualibat.com Tél : 03 81 47 03 56
www.performanceenergetique.batiment.fr Tél : 03 81 50 87 74 Autres contacts utiles : Le site des formations FEEBat : modules de formations, programme et calendrier
www.feebat.org
Le Pôle énergie Franche-Comté Basé à Héricourt, le Pôle énergie Franche-Comté s'adresse aux professionnels du bâtiment et de l’énergie. Il coordonne les actions existantes au niveau régional, sensibilise aux enjeux énergétiques, diffuse les savoirs et les savoirfaire. Il forme également les acteurs de terrain et accompagne au développement de nouveaux métiers et à l'innovation pour renforcer l'emploi dans le secteur du bâtiment . Plus d’informations www.pole-energie-franche-comte.fr Tél : 03 84 22 95 25 L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
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DEUX RENDEZ-VOUS
B rèves
Florian NARDIN CARROSSERIE JOURDIN Besançon
Innovation technologique
Philippe CONSCIENCE FRANCHE-COMTE EROSION (Usinage) Franois
éric BOUCHER BARON FILS (Décolletage) Grand Combe Chateleu
Bertrand VONIN AUX PRODUITS SAUGETS (Salaisons, boucherie, charcuterie) Maison du Bois Lièvremont
Gilles SCHNEITTER ATELIER GILLES SCHNEITTER (Ebénisterie) Seloncourt
Bijoux de création
L’exposition-vente se tiendra les 24 et 25 mai dans la Cour du Musée du Temps à Besançon. Elle regroupera une vingtaine de professionnels créateurs bijoutiers. Conférence " promenade en bijou " par le pôle Bijou de Baccarat, concours de création " spirales et volutes " intermèdes musicaux. Détails sur www.amagalerie.com
AVANTAGES
La Carte Artisan 2014 Chaque année, vous recevez par courrier une nouvelle carte nationale d'artisan. Elle fait foi de votre immatriculation au Répertoire des Métiers de votre CMA. Pour la première fois, elle vous permettra ainsi qu’à votre famille de profiter d’avantages personnels. Plus de 23.000 offres dans les domaines du sport, des loisirs, du bienêtre et de la culture vous sont proposées par la société Obiz. Pour accéder à ces avantages, il faut se munir du numéro inscrit au dos de votre carte, se connecter sur http://www.artisanat.fr/ avantages et télécharger l’application mobile gratuite Obiz. SMIC brut au 01/01/2014 (35h/semaine) 9,53 €/h soit 1.445,38 €/mois minimum garanti : 3,51 € Plafond de la Sécurité sociale au 01/01/2014 3.129 €/mois soit 37.548 €/an
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Index national du bâtiment BT 01 (base 100 en janvier 1974) : Septembre : 881,2 Octobre : 881,5 Novembre : 880,5 Décembre : 882,4 L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
CONCOURS
Management des Ressources Humaines
Dynamique commerciale
Nicot Meunerie Expo les 1, 2 et 4 juin de 10h à 18h aux Moulins de Parcey (39). Un Rdv pour les professionnels de la boulangerie artisanale en Bourgogne et Franche-Comté.
Talents des Cités
Vous avez créé depuis moins de 3 ans une entreprise dans un quartier prioritaire de votre ville et vous avez été accompagné par un organisme d’aide à la création d’entreprise (comme la CMA) : vous pouvez participer à la 13ème édition de ce concours de création d’entreprises dans les quartiers prioritaires en France. Inscriptions jusqu’au 31 mai sur www.talentsdescites.com n
Voici les 5 lauréats du Doubs, de la 7ème édition, qui ont reçu leur prix le 20 mars dernier à la Rodia :
PRIX
SAVOIR-FAIRE
stars et metiers
Un partenariat Banque Populaire et CMA
Salon ludique de l’Artisan les 24 & 25 mai Salle des Fêtes de SaintMaurice Colombier. HAYECK éTUDE et une dizaine d’artisans exposeront leur savoirfaire. Entrée libre et restauration sur place
Jeune Talent du Jura Français L’association " Le Jura Français " lance un prix annuel destiné à valoriser les jeunes dynamiques et inventifs. Il est ouvert à toute personne de moins de 30 ans née ou domiciliée en Franche-Comté qui a déjà fait preuve de son talent (art, artisanat,…). Gain : 1.000 €. Dépôt des candidatures (lettre + dossier de présentation) avant le 10 juillet au Président de l’Association, JeanPierre Champenois, 4 rue de la Velle 25660 Morre. Tél : 03 81 83 59 01
Barèmes et taux
Indices
du coût de la construction base 100 /4ème trim 1953
de référence des loyers base 100 /4ème trim 1998
des loyers commerciaux Loi 4/8/08 sur les ILC
Pour les loyers
professionnels
d’habitation
commerciaux
4ème trim - 2013
1615
124.83
108,46
3ème trim - 2013
1612
124.66
108,47
2ème trim - 2013
1637
124,44
108,50
1er trim - 2013
1646
124,25
108,53
d ossier : Apprentissage
comme Apprentissage Par l’apprentissage, l’entreprise créé les conditions idéales pour se constituer un vivier de collaborateurs qualifiés et former le repreneur potentiel de demain. Pourquoi recruter un apprenti ? • Pour lui transmettre un savoir-faire, • Pour le rendre autonome et responsable, • Pour conduire ce jeune à une qualification professionnelle et lui permettre une insertion plus aisée sur le marché du travail, • Pour créer dans l’entreprise un vivier de personnel qualifié et opérationnel, • Pour préparer la relève, former les repreneurs de demain.
Le Service Apprentissage vous simplifie la vie : • prépare et édite le contrat, • recueille le visa CFA, • met à disposition tous les documents nécessaires à la demande d'autorisation de travail sur machines dangereuses pour les apprentis mineurs, • prépare les dossiers éventuels pour avenant ou résiliation du contrat, • répond à toutes les questions pratiques : convention collective, reglementation, salaire, aides, exonération des charges...
Le Pack Assistance Contrat C'est tout d'abord • se faire accompagner dans les formalités d’établissement du contrat d’apprentissage • être dans les délais • éviter les erreurs dans l’établissement des documents • rendre vos formalités plus aisées Ses nouveautés 2014 • tarifs dégressifs : + 1er et 2ème contrat = 70 € par contrat + 3ème contrat = 60 € + 4ème contrat et suivants = 35 € par contrat • une formation offerte parmi les formations suivantes : + QS1 : Document Unique, prévenir et diminuer les accidents du travail + M1 : Comment éviter la rupture d’un contrat d’apprentissage ? + M2 : Cultiver la motivation de son équipe pour une meilleure productivité + M3 : Manager une entreprise artisanale + M4 : Etre tuteur en entreprise + M5 : Artisan, choisissez le meilleur statut pour votre conjoint(e)
y Penseza-nt ! mainten Trouver un apprenti ? Trois possibilités j Contactez le développeur de l’apprentissage k
qui vous aidera à rédiger votre annonce Inscrivez-vous directement sur le site
Communiquez-nous votre offre à l’aide de l’enquête qui vous parviendra courant mai.
N’hésitez pas à consulter le fichier des demandeurs que vous trouverez sur le site et prenez contact directement avec ces jeunes. Pour faire correspondre les postes proposés avec les demandes des jeunes, vos offres sont affichées dans nos locaux, enregistrées sur le site www.artisan-comtois.com et diffusées largement par nos soins (gratuitement) aux partenaires de l'apprentissage (Centres de Formation d'Apprentis, Mission locale-Espaces jeunes, pôle emploi...) et aux médias (presse et radio).
Besoin d'un appui ? Des développeurs de l'apprentissage sont à votre disposition pour se rendre dans votre entreprise afin de vous apporter toutes les informations nécessaires et recueillir vos besoins. Doubs : Pierrette Bardey Tél. 06 98 20 39 25
[email protected] Secteur Nord Franche-Comté : Nathalie Vavasseur Tél. 06 99 90 70 90
[email protected]
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d ossier : Apprentissage Conditions à remplir pour embaucher un apprenti
Il faut vérifier l’activité de l’entreprise et la qualification du ou des maître(s) d’apprentissage qui formera(ont) le jeune en alternance avec le Centre de Formation d’Apprentis.
L’activité : L’apprentissage envisagé doit obligatoirement déboucher sur un diplôme, un titre ou une qualification reconnue. L’activité de votre entreprise doit couvrir le programme de préparation de cet examen. L’entreprise doit également garantir que l’équipement de l’entreprise, les techniques utilisées, les conditions de travail, d’hygiène et de sécurité sont réunies.
activité ou justifier de trois ans minimum d’expérience professionnelle en relation avec la qualification visée par le diplôme. Attention : les années de formation en contrat d’apprentissage, de qualification ou contrat de professionnalisation ne sont pas retenues comme des années d’expérience. Les justificatifs pour les diplômes obtenus ainsi que les certificats de travail pour les années d’expérience seront demandés pour chaque maître d’apprentissage proposé. • connaître et maîtriser le référentiel du diplôme préparé • suivre le parcours du jeune.
Le maître d'apprentissage doit : • être majeur • justifier de compétences professionnelles • être titulaire du diplôme préparé par l’apprenti et justifier de deux années d’expérience professionnelle dans la même
Le nombre d’apprentis dans une entreprise : Chaque maître d’apprentissage (employeur ou salarié) peut accueillir simultanément 2 apprentis en CFA ou élèves en Classe DIMA et un redoublant. Attention : plafond différent pour la coiffure, nous consulter.
Établir un contrat Le contrat complet doit parvenir au plus tard 5 jours après l’embauche de l’apprenti à la CMA pour enregistrement. Vous êtes artisan inscrit au Répertoire des Métiers : la CMA25 doit enregistrer vos contrats, à l’exception toutefois des artisans ruraux employant plus de deux ouvriers. Dans ce cas, c’est la Chambre d’Agriculture qui traitera le dossier.
Période de signature Le contrat d’apprentissage peut être signé trois mois avant le début des cours jusqu'à trois mois après, généralement entre juillet et novembre. En dehors de cette période, l’embauche ne peut se faire qu’après avoir obtenu une autorisation pour débuter un apprentissage hors cycle, délivrée par le Rectorat. Attention, pour les formations au BP, les contrats doivent désormais être signés avant le 15 octobre.
Période d’essai Les deux premiers mois du contrat d’apprentissage correspondent à une période d’essai pendant laquelle l’employeur ou l’apprenti peut librement rompre le contrat. Attention, cette période d'essai peut être réduite à 1 mois dans le cas particulier des suites de contrat (nous consulter). Au-delà de cette période d’essai, l’accord des deux parties est obligatoire pour pouvoir rompre le contrat d’apprentissage.
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L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
Durée de l’apprentissage
Âge de l’apprenti A partir de 15 ans révolus pour les jeunes qui justifient avoir terminé leur classe de troisième. On peut signer un contrat d’apprentissage jusqu’à la veille de son 26ème anniversaire. Il est aussi possible de dépasser cette limite dans les cas suivants : • si le nouveau contrat conduit à un niveau de diplôme supérieur à celui obtenu précédemment • si ce nouveau contrat fait suite à une rupture de contrat pour des causes indépendantes de la volonté de l’apprenti ou suite à une inaptitude physique et temporaire de celui-ci • si l’apprenti est reconnu travailleur handicapé • si, pour un projet de création ou de reprise d’entreprise, la réalisation est subordonnée à l’obtention du titre ou du diplôme.
Rupture du contrat • pendant la période d'essai : à la demande d’un des signataires du contrat. • après la période d'essai : résiliation amiable avec accord des parties (employeur, apprenti et parents si apprenti mineur). Si un accord amiable ne peut pas intervenir, seul le conseil de prud’hommes est habilité à mettre fin au contrat. • après obtention du diplôme dans la mesure où l’apprenti en a informé l’employeur par écrit au moins deux mois avant la fin du contrat.
La durée du contrat peut varier entre 6 mois et 4 ans. Durée minimale : la fixation d’une durée inférieure à 12 mois est susceptible de correspondre à la préparation d’un diplôme ou d’un titre : • de même niveau et en rapport avec un premier diplôme obtenu dans le cadre d’un précédent contrat d’apprentissage • d’un niveau inférieur à un diplôme déjà obtenu • partiellement obtenu par la voie de la validation des acquis de l’expérience (VAE) • dont la préparation a été commencée sous un autre statut. Durée maximale : elle peut être portée à 4 ans lorsque la qualité de travailleur handicapé est reconnue à l’apprenti.
Congés
L’apprenti a droit au même nombre de jours de congés qu’un autre salarié, soit 2,5 jours par mois de travail dans l’entreprise (30 jours ouvrables / an).
Nationalité étrangère Un jeune étranger hors Union Européenne doit toujours être en possession d'une autorisation de travail avant l'embauche (demande à faire auprès de la Préfecture).
d ossier : Apprentissage Horaires L’apprenti est soumis à l’horaire applicable à l’ensemble du personnel de l’entreprise, le temps consacré à la formation étant compris dans l’horaire de travail. Le travail de nuit est interdit pour les apprentis de moins de 18 ans (21 ou 22h, selon l'âge, à 6h du matin) sauf dérogation de l’Inspection du Travail.
dérogation. Elle autorise alors le travail à partir de 4 heures mais jamais avant. Certaines conventions collectives peuvent aussi prévoir des dispositions particulières. Travail le dimanche et les jours fériés : Le travail du dimanche et des jours fériés est désormais autorisé pour les apprentis mineurs.
Pour les boulangers, afin de permettre à l’apprenti de participer à un cycle complet de fabrication de pain, l’Inspection du Travail a la possibilité d’accorder une
Le repos hebdomadaire doit être de deux jours consécutifs pour les mineurs.
Apprenti mineur
Apprenti majeur
Durée du travail
Maximum 8 h / jour et 35 h / semaine Possibilité exceptionnelle d’effectuer des heures supplémentaires (sur autorisation)
Maximum 10 h / jour et 35 h /semaine Possibilité d’effectuer des heures supplémentaires
Temps de pause
30 minutes pour 4h30 de travail consécutives
20 minutes pour 6 h de travail consécutives
Repos quotidien
Au minimum : - 14 h pour les moins de 16 ans - 12 h pour les plus de 16 ans
Au minimum 11 h consécutives
Repos hebdomadaire
Au minimum 2 jours consécutifs (dimanche inclus sauf dérogation)
Au minimum 24 h + temps de repos quotidien
Salaire Le salaire d’un apprenti est fixé en fonction de son âge et de l’année de formation. Les conventions collectives qui s’appliquent aux apprentis peuvent également prévoir un salaire plus favorable (bâtiment, coiffure, métallurgie, ...). Dans la majorité des cas, la grille de salaires est celle figurant dans le tableau ci-dessous.
Pour information Au 01/01/2014
En cas de succession de contrats, la rémunération est au moins égale à celle que l’apprenti percevait lors de la dernière année du contrat précédent.
Rémunérations prévues par le Code du Travail (article D.6222-26) Age
1ère année
2ème année
3ème année
Mention Complémentaire ou diplôme connexe en 1an
Moins de 18 ans
25 % 361,35 €
37 % 534,79 €
53 % 766,05 €
52 % 751,60 €
De 18 à 20 ans
41 % 592,61 €
49 % 708,24 €
65 % 939,50 €
64 % 925,04 €
21 ans et plus *
53 % 766,05 €
61 % 881,68 €
78 % 1127,40 €
76 % 1098,49 €
* la base de salaire à prendre en compte est le SMC s’il est plus favorable que le SMIC L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
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d ossier : Apprentissage
cotisations accident du travail et maladies professionnelles
cotisations supplémentaires d’accident du travail et retraite complémentaire
congés payés : 2,5 jours par mois de présence dans l’entreprise (période de référence : du 1er juin au 31 mai de l’année suivante)
jours fériés : 11 jours payés et chômés
médecine du travail
Françoise
salaire de l’apprenti (selon barème prévu au contrat, y compris le temps passé au CFA)
élise
Pauline
Charges dues par l'employeur
Dossier réalisé par l'équipe apprentissage Tél. 03 81 21 35 35
[email protected]
Fonds Européen de Développement Régional
" Les aides financières pour les entreprises inscrites au Répertoire des Métiers " Aides de l’Etat
Aides régionales
Exonération de charges quasi totale cotisations patronales et salariales de sécurité sociale sauf cotisations pour les accidents du travail et les maladies professionnelles. Les entreprises sont donc exonérées de : • cotisations de Sécurité Sociale : maladie, retraite, invalidité, décès, vieillesse, veuvage, allocations familiales • cotisations de retraite complémentaire, d’assurance chômage, fonds de garantie des salaires, aide au logement • cotisations CSG-RDS (non dues par l’apprenti) Crédit d'impôt de 1600 € par apprenti pour l’année 2014 • versé aux entreprises employant des jeunes préparant un diplôme d’un niveau inférieur ou égal à un bac + 2 • limité à la 1ère année de formation Crédit d'impôt de 2200 € si l'apprenti est travailleur handicapé, s’il bénéficie d’un accompagnement d’accès à la vie professionnelle, s’il est employé par une entreprise portant le label « entreprise du patrimoine vivant », ou en contrat de volontariat.
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L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
!
Attention :
En 2014, l’aide régionale concerne uniquement les entreprises de moins de 11 salariés Montant = 1000 € par an Conditions d’attribution : • Pas de versement pendant la période d’essai • Sous réserve de l’assiduité aux cours (CFA) • En cas de rupture de contrat après la période d’essai, un prorata sera versé
Aides de l’AGEFIPH (aides pour le recrutement d’un travailleur handicapé) Montant versé à l’employeur : • Contrat de 6 à 11 mois = 1 500 € • Contrat de 12 mois = 3 000 € • Contrat de + 12 à -18 mois = 4 500 € • Contrat de + 18 et - 24 mois = 6 000 € • Contrat de + 24 et - 30 mois = 7 500 € • Contrat de + 30 à 36 mois = 9 000 € Montant versé au travailleur handicapé : • Contrat de 6 à 11 mois = 1 500 € (doublé si le salarié a + de 45 ans) • Contrat de + de 12 mois = 3 000 € (doublé si le salarié a + de 45 ans)
A pprentis m ineurs
Nouvelleion ! lementat
rég
Machines dangereuses : dérogation
La procédure de dérogation aux travaux réglementés pour les jeunes de moins de 18 ans, demandée à l’inspecteur du travail, a été modifiée par deux décrets applicables depuis le 14 octobre 2013. Deux nouveaux décrets le décret n°2013-914 du 11 octobre 2013 relatif à la procédure de dérogation prévue à l’article L.4153-9 du Code du Travail pour les jeunes âgés de moins de 18 ans, le décret n°2013-915 du 11 octobre 2013 qui modifie la liste des travaux interdits ou réglementés pour les jeunes travailleurs et les jeunes en formation professionnelle âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans. La circulaire interministérielle n°11 du 23 octobre 2013 précise quant à elle les conditions d’application de cette nouvelle réglementation. Principales modifications La nouvelle autorisation de dérogation est collective et pluriannuelle : elle ne vise plus chaque jeune mais le lieu
d’accueil (entreprise) où s’effectueront les travaux : la demande doit donc être déposée par l’employeur avant l’arrivée des jeunes dans l’entreprise
!
Conditions préalables obligatoires à une demande de dérogation
elle a désormais une durée de 3 ans sous réserve du respect de conditions légales de santé et de sécurité au travail
avoir procédé à l’évaluation des risques (Document Unique d’évaluation des Risques - voir encadré ci-contre)
la liste des travaux interdits pouvant faire l’objet de dérogation est actualisée et détaillée
avoir mis en œuvre, consécutivement à cette évaluation des risques, les actions de prévention
l’autorisation doit être complétée par la transmission à l’inspecteur du travail des informations relatives aux jeunes
avoir respecté les obligations en matière de santé et de sécurité au travail à la charge de l'entreprise pour les lieux qui font l’objet de la demande de dérogation
Le délai de réponse de l’Inspection du Travail est de 2 mois. N’hésitez donc pas à faire la demande dès maintenant pour votre entreprise afin de gagner du temps à l’arrivée de l’apprenti !
assurer l’encadrement du jeune en formation par une personne compétente qui dispose du temps et des moyens nécessaires durant l’exécution de ces travaux.
Pour toute information ou pour obtenir les formulaires, contactez le service Apprentissage de la CMA (03 81 21 35 35 ou
[email protected])
Rappel
Le D.U.........
Le Document Unique d’évaluation des Risques (DU) est obligatoire pour les entreprises ayant au moins 1 salarié ou 1 apprenti. En cas de manquement à l’obligation, vous risquez une amende de 1500 €. Votre CMA peut vous accompagner dans la réalisation de ce document grâce à une journée de formation (30 €) ou l'établir avec vous (210 €). N’hésitez pas à contacter notre agent Claire Menigoz spécialisée dans ce domaine (03 81 21 35 35 ou c.menigoz@ artisanat-comtois.fr).
Le DU et les documents justifiant du respect de ces conditions doivent être tenus à disposition de l’Inspection du Travail en cas de contrôle.
Procédure pour obtenir la dérogation Etapes 1 2 3
Quand ? Avant l’arrivée du jeune A l’arrivée du jeune
Démarche à faire
Remplir la fiche d’information individuelle (concernant le jeune) + prendre rendez-vous auprès de la médecine du travail
Après obtention de l’avis médical
Transmettre la fiche individuelle avec le certificat médical d’aptitude à l’inspection du travail
Compléter la demande de dérogation aux travaux réglementés
Validité 3 ans (à actualiser en cas de modification) Visite médicale à renouveler chaque année Durée de la formation (à actualiser en cas de modification)
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Z oom Métiers
Un véritable Savoir " Fer " avec les meubles Acier, Inox ou Aluminium, le travail du métal est une passion qui anime Frédéric Allemand. Installé depuis peu dans de nouveaux locaux à l’entrée de la Ville d’Ornans, cet artisan métallier réalise avec son équipe de nombreuses pièces sur mesure dans son atelier. ville lui offrait l’opportunité d’un local plus grand ainsi qu’un bon potentiel de développement local proche de Chantrans.
Une entreprise familiale
Allemand Frédéric Artisan Métallier 4 rue de Noirichaud 25290 Ornans 03.81.86.42.31 06.48.97.94.59
[email protected]
S
a petite entreprise a vu le jour en 2010 dans le garage de son habitation à Chantrans. Frédéric Allemand a obtenu son CAP de métallier à 17 ans. Il a varié ses compétences en pratiquant la soudure, la
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métallerie, la chaudronnerie. C’est son maître d’apprentissage, Bernard Mathey installé à Cléron, qui lui a transmis la passion du métier. " C’est grâce à lui si je suis aujourd’hui à la tête de ma propre entreprise " confie cet
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artisan passionné par son métier. " J’ai toujours travaillé dans ce milieu jusqu’au jour où j’ai eu envie de voler de mes propres ailes en devenant mon propre patron " déclare-t-il. L’artisan décide de déménager son atelier à Ornans. Cette
L’entreprise est avant tout familiale. Mme Allemand travaille à mitemps, un des enfants est apprenti et un neveu est salarié. Après neuf mois d’existence, l’entreprise procède à une nouvelle embauche puis accueille son premier apprenti en 2012. Suivront un deuxième apprenti en 2013 et un autre employé en 2014. Pour Frédéric Allemand, " Il est important de donner l’opportunité aux jeunes de pouvoir se former et d’apprendre un métier sur le terrain ". C’est une façon de rendre la pareille, car si on ne lui avait pas permis d’apprendre le métier de Métallier, il ne serait pas artisan et fier de l’être.
M étallier Meubles La Loue
" La Loue " Du classique au contemporain Son entreprise poursuit donc une courbe ascendante et rapide. Elle s’adresse à une clientèle diversifiée : particuliers, agriculteurs, industriels, collectivités territoriales. Elle réalise sur demande des pièces à l’ancienne en ferronnerie, et peut refaire à l’identique des pièces datant des XVIII et XIXe siècles, comme des rampes d’escalier. Parmi ses prestations, on trouve des escaliers au design
unique avec un limon central débillardé (qui tourne sur lui-même), des verrières en acier au style loft personnalisées avec des rosaces ou des formes fantaisies. Les rambardes galvanisées à chaud en acier ou inox sont pratiques, modernes et résistent bien au temps. Portes sectionnelles, grilles, châssis et tuyauteries font également partie des compétences de l’entreprise. Une collaboration design Une des forces de l’entreprise est le roulage. Cette technique maîtrisée par Frédéric Allemand lui permet de tourner le métal et lui offre l’opportunité de diverses collaborations notamment avec une marque locale de meubles " La Loue " pour laquelle, il réalise des châssis (lire encadré) . Sur le plan local, l’entreprise Allemand a ouvert ses portes lors de la Semaine de l’Artisanat les 15 et 16 mars derniers. L’occasion pour le public de découvrir ses réalisations. De nombreux visiteurs ont franchi les portes de cet atelier. " Outre nos invitations, nous avons bénéficié aussi de la proximité et des visiteurs de la scierie de la Vallée qui, elle, a accueilli un regroupement Cœur d’Artisan ce week-end là. Une très belle expérience que nous envisageons de reconduire l’an prochain en se regroupant avec d’autres artisans de la vallée " confie avec enthousiasme le couple.
La Loue, c’est une ligne moderne de mobilier dessinée par le designer jurassien Pierre Casenove qui allie acier et/ ou résineux du Jura (sapins et épicéas certifiés PEFC c’està-dire issus de forêts gérées durablement). Les éléments de menuiserie sont réalisés dans les ateliers Letondor (qui viennent de déménager de Rurey à Vauxles-Prés). L’aspect fini du bois en relief est obtenu par décapage au jet de sable. Cette technique évide les fibres et permet de faire ressortir les veines du bois. Quant à Frédéric Allemand, il se charge avec son équipe de toute la partie métal du mobilier dans son atelier à Ornans. La marque " La Loue ", comme aime à dire son créateur Rémy Letondor, tire son nom de la fluidité et la beauté de la région. Elle a fait l’objet d’un dépôt de brevet sur la méthode de fabrication et sur la finition. Tables basses, bancs, fauteuils, étagères et rangements se déclinent en finition brute, huilée, vernie ou colorée. L’originalité, c’est également de garder les châssis sur roulettes pour faciliter les déplacements. Au Salon Maison et Objets Les meubles La Loue étaient exposés à Paris lors des deux précédents salons Maison et Objets en septembre et janvier derniers. Ludovic Martin, diplômé de l’école du Bois à Mouchard, est le technico-commercial de cette marque. Il a tenu le stand La Loue qui a été élu Stand Green Attitude (une récompense décernée pour seulement une dizaine de stands sur 3500 exposants. Réservé aux professionnels, ce salon attire environ 70.000 visiteurs par édition. Dernièrement, outre de bons contacts avec des distributeurs et architectes en Corée du sud et en Allemagne, les meubles ont été repérés par plusieurs médias nationaux notamment le magazine Marie-Claire et dans l’émission " La maison France 5 ". Enfin, les particuliers ne sont pas en reste puisqu’ils peuvent désormais consulter la gamme et passer commande directement via le site internet www.mobilier-laloue.com L’ARTISAN DU DOUBS 95 - MAI & JUIN 2014
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Q uestions d'artisan Une société mise en sommeil en 2010 peut-elle reprendre une activité en 2014 ? A priori non.Lorsque le Greffier du Tribunal de Commerce constate, au terme d’un délai de deux ans après la mention au registre de la cessation totale d’activité d’une personne morale, l’absence de toute inscription modificative relative à une reprise d’activité, il peut procéder à la radiation d’office de l’intéressée. Donc si la radiation d’office est bien enregistrée par le Greffier, il ne peut y avoir reprise d’activité.
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Qu’est-ce que d’autoliquidation de la TVA ? Depuis le 1er janvier, tout nouveau contrat de sous-traitance de travaux, publics ou privés, doit être conclu hors taxe, car la TVA doit être autoliquidée par l’entreprise principale.
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Sont concernés les travaux de construction de bâtiment, y compris ceux de réfection, de nettoyage, d’entretien et de réparation des immeubles. Ainsi, l’entreprise sous-traitante ne devra plus facturer la TVA au donneur d’ordres, ni la payer. La facture émise portera la mention " autoliquidation " et indiquer que la TVA est due par le donneur d’ordres. + d’infos : http:// vosdroits.service-public.fr Est-ce vrai que la Déclaration Sociale Nominative (DSN) se fera bientôt sur internet ? En effet. Au 01/01/2016, toutes les entreprises employant des salariés ou des apprentis devront saisir mensuellement tous les éléments de leurs fiches de paie sur le site : netentreprises.fr. L’objectif est une transmission unique des
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?
informations sociales, qui se substituera progressivement à la quasi-totalité des déclarations actuelles (EMMO/DMMO, DSIJ, attestation d’employeur destinée à Pôle Emploi, DUCS, DADS…). D’ici 2016, certaines entreprises peuvent être volontaires pour tester et faire évoluer le système informatique. + d’infos : site net-entreprises.fr
Je souhaite embaucher un apprenti, comment rencontrer des jeunes intéressés ? Vous allez recevoir l’Enquête Apprentissage / Emploi. Renvoyez-nous ce document, nous communiquerons gratuitement vos annonces à nos partenaires locaux (presse, radio, TV…). Les demandes d’apprentissage des jeunes sont visibles sur notre site www.artisan-comtois.com.
Pierrette BARDEY de la CMA vous rencontrera dans votre entreprise pour vous expliquer les conditions : salaires, aides, qualification…. Tél : 06.98.20.39.25 Comment accueillir un stagiaire dans mon entreprise ?
Deux solutions CMA: - Le stage decouverte d’un metier : Une semaine maxi destinée aux jeunes scolarisés en 4ème, 3ème ou au lycée durant les vacances pour confirmer un projet professionnel en participant à l’activité de l’entreprise. - L’ARCA (aide à la recherche de contrat d’apprentissage) : élaborer le projet professionnel des jeunes de 16 à 25 ans: entretien individuel ou en groupe, ateliers recherche d’entreprise. Stage en entreprise : Convention de stage de 15 jours renouvelable une fois.
CNAMS Soirées professionnelles chauffage
La CAPEB 25 en partenariat avec Qualigaz organise une réunion d’information portant sur : les certificats WEB, les nouveautés techniques et produits (DPER, ERP 5 catégories, diagnostics sur les chaufferies collectives gaz), les résultats d’audits 2013 et premier trimestre 2014, rappel sur les différents modules de formations, etc. La soirée sera suivie d’un apéritif. 3 lieux et 3 dates vous sont proposés à 18h : - Jeudi 15 mai à Montbéliard - Mardi 27 mai à Pontarlier - Jeudi 12 juin à Besançon Informations et inscription auprès du secrétariat CAPEB 25 au 03.81.88.76.91 -----------------------Formation : CONSTRUCTYS moins de 10 salariés
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Désormais, les entreprises qui souhaiteront bénéficier d’aides financières de Constructys pour financer les formations de leurs salariés (coûts pédagogiques et salaires) devront être à jour de leurs cotisations PRO BTP dues au titre de la formation continue. Renseignement auprès de votre correspondante locale Constructys moins de 10 salariés : Kathy TIBERIO – CAPEB 25 au 03.81.88.76.91 ou par mail :
[email protected] -----------------------ECO Artisan La marque CAPEB ECO Artisan®, Reconnue Garant de l’Environnement (RGE) depuis 2011 est devenue une qualification au 1er janvier 2014. Elle vous permet de répondre aux nouvelles dispositions réglementaires, notamment le principe de l’éco-conditionnalité et ainsi de faire bénéficier à vos clients de l’éco prêt à taux zéro (Eco-PTZ) et du Crédit d’Impôt Développement durable (CIDD). Pour vous aider dans la démarche de qualification ECO Artisan®, le suivi de celle-ci et répondre à vos interrogations, votre CAPEB met à disposition un chargé de mission " Efficacité Energétique ", en la personne de Patrick ROSELLO. Pour plus de renseignements, prenez contact avec Kathy TIBERIO au 03.81.88.76.91, qui pourra vous proposer des rendez-vous personnalisés avec Patrick ROSELLO.
O rganisations Professionnelles Sélection régionale de la meilleure baguette de tradition Le décret " Pain de tradition " a 20 ans ; à ce titre, la Confédération de la Boulangerie a décidé de fêter cet anniversaire en organisant le Master de la Meilleure Baguette de Tradition. Chaque région doit organiser un concours, afin de sélectionner le candidat qui représentera sa région lors de la finale, qui aura lieu à Paris les 12, 13 et 14 mai 2014. La sélection régionale a eu lieu le 10 Avril dernier,
Nouveau délai de paiement : un mauvais coup porté à la trésorerie des Artisans et Entreprises La loi du 17 Mars 2014 (dite loi "HAMON") relative à la consommation introduit dans le Code de Commerce des dispositions nouvelles concernant les délais de paiement des factures périodiques qui regroupent plusieurs livraisons de biens ou prestations de services. Ces factures sont établies au plus tard à la fin du mois où la TVA est exigible. Désormais, ces factures périodiques devront être payées dans un délai maximum de 45 jours nets à compter de la date de leur émission, réduisant ainsi de 15 jours les délais de paiement avec les
Nicolas Caublier, artisan boulanger pâtisser installé à Besançon
et c’est Nicolas Caublier qui a remporté le titre. Félicitations aux participants, et bonne chance au gagnant qui saura faire briller les couleurs de la boulangerie artisanale franc comtoise lors de cette finale ! fournisseurs. En effet, la loi LME continue à prévoir un délai maximum de 60 jours ou de 45 jours fin de mois pour l'ensemble des autres factures entre professionnels. Cette situation creuse encore le déséquilibre persistant entre les délais de paiement des fournisseurs et les délais de paiement des clients qui continuent de s'allonger. Les parlementaires sont restés sourds à l'important lobbying pourtant mené par les Organisations Professionnelles à ce sujet. Et, pour compléter, le nonrespect de cette nouvelle règlementation donne lieu à des sanctions pécuniaires qui ont été sensiblement augmentées. Les artisans n'avaient sans doute pas besoin d'une telle mesure dans une conjoncture économique par ailleurs bien difficile.
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