UPU
UNION POSTALE UNIVERSELLE
Guide de l’exportation postale en ligne – Objets interdits et admis conditionnellement Le Guide de l’exportation postale est une publication de l'UPU disponible en français et en anglais. Il vous permet de publier des informations relatives au service douanier de votre pays et de voir les informations d’ordre opérationnel concernant les services douaniers de vos partenaires postaux pour les envois arrivants. Les informations figurant dans le Guide de l’exportation postale en ligne sont consultables par tous les utilisateurs, mais seuls les utilisateurs autorisés peuvent utiliser les outils d'édition en ligne pour actualiser les données les concernant dans l’application en ligne. Pour accéder à l'application en ligne, veuillez cliquer sur le lien suivant: https://peg.upu.org. Le présent guide de l’utilisateur apporte des informations sur les objets interdits et admis conditionnellement, plus précisément sur l’affichage des restrictions sur les marchandises et sur la création et la soumission d’une demande de modification. A la fin du guide, vous trouverez un bref questionnaire. Nous vous serions reconnaissants de nous faire part de vos remarques concernant le Guide de l’exportation postale en ligne. Cela nous permettra d'améliorer encore le produit. Nous vous remercions d'avance de votre collaboration. Une aide en ligne est disponible pour le Guide de l’exportation postale. L’équipe du Groupe «Douanes» de l'Union postale universelle se tient également à votre disposition pour vous aider et répondre à toutes vos questions. Pour la contacter, veuillez utiliser l’adresse suivante:
[email protected].
2 Afficher les restrictions sur les marchandises sélectionnées Afin d'afficher les informations sur les interdictions et les restrictions appliquées par vos partenaires douaniers à une marchandise particulière, ouvrez votre navigateur Web et allez à l'adresse suivante: https://peg.upu.org.
Cliquez sur l'onglet «Home» (accueil). ) près de l'opérateur choisi dans la rubrique «Objets interdits et admis Cliquez sur l’icône de recherche ( conditionnellement» pour afficher les dernières informations publiées le concernant. Remarque: les mêmes informations sont disponibles aux formats pdf ( icônes correspondantes.
) et xml (
) en cliquant sur les
Saisissez le nom de la marchandise que vous souhaitez envoyer au Canada, en l’occurrence une dinde.
3 Si vous possédez davantage d’informations concernant la marchandise que vous voulez envoyer (p. ex. s’il s’agit d’un animal vivant), vous pouvez filtrer votre recherche en utilisant le masque. Cliquez sur le bouton «Start Search» (lancer la recherche) ( après:
) afin d‘obtenir le résultat ci-
Comme vous pouvez le voir grâce aux icônes, il est interdit d'exporter ( ) des dindes vivantes vers le Canada, alors que les préparations contenant de la viande de dinde sont acceptées sans restriction. En cliquant sur l'icône «Afficher l'admissibilité» ( ) à côté de l’élément choisi, vous pouvez visualiser davantage d’informations sur la restriction (si disponible).
4 Créer une demande de modification Pour actualiser les informations vous concernant dans la Liste des objets interdits et admis conditionnellement, vous devez créer une demande de modification (une requête). Seuls les utilisateurs autorisés peuvent créer une demande de modification. Pour ouvrir une session, rendez-vous sur la page https://peg.upu.org et cliquez sur l’icône «Sign in» (connexion) ( ), dans le coin supérieur droit de l'écran. Saisissez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe dans la boîte de dialogue qui s'ouvre alors.
L'écran «Requests» (requêtes) s'affiche.
Rendez-vous à la rubrique «Code SH de pays» en cliquant sur l’onglet correspondant (
)
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Cliquez sur le bouton «Create request» (créer une requête) ( ) afin de créer une nouvelle demande. Le système génère automatiquement un nouveau projet de requête pour votre opérateur. Ce projet apparaît dans la boîte «Draft Requests» (projets de requête).
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Cliquez sur l’icône «Editer» ( ) à côté du projet de requête nouvellement créé pour accéder à la dernière liste publiée des objets interdits et admis conditionnellement. Vous pouvez maintenant commencer à modifier les données vous concernant. Saisissez le nom de la marchandise pour laquelle vous souhaitez modifier les règles d’admissibilité, en l’occurrence les billets de banque.
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Pour établir une restriction pour le code du Système harmonisé 490700 (billets de banque), cliquez sur l'icône «Editer l'admissibilité» (
).
Cliquez sur «Restriction», puis, si vous souhaitez ajouter une note explicative, cliquez sur «Next step» (étape suivante).
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Vous pouvez maintenant sélectionner une note générale que vous avez déjà utilisée (le cas échéant) ou ajouter une nouvelle note en cliquant sur «Add attribute» (ajouter des caractéristiques).
Ajoutez un titre à la note et définissez-la comme «note générale» parce que vous pourrez également l'utiliser pour d'autres marchandises. Cliquez ensuite sur «Save» (sauvegarder).
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La note générale est maintenant jointe à la marchandise sélectionnée. Vous pouvez ajouter des informations supplémentaires concernant les éléments suivants: ): taxes monétaires.
–
Taxes (
–
Pièces à joindre (
–
Notes (
–
Pays d’origine (
): formule à remplir, par exemple.
): informations supplémentaires concernant la restriction. ): dans le cas où la restriction ne s’applique qu'à certains pays d’origine.
Si vous souhaitez fournir davantage d'informations concernant la restriction, cliquez sur l'icône de notes (
).
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Saisissez les informations supplémentaires, puis cliquez sur «Save» (sauvegarder).
Cliquez ensuite sur «Finish» (terminer) pour finir. Vous pouvez maintenant voir l'icône de restriction ( saisir les modifications.
) à côté de la marchandise pour laquelle vous venez de
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12 Soumettre une demande de modification Une fois que vous avez fini de mettre à jour les données d’exploitation vous concernant, vous devez faire valider votre demande par le Groupe «Douanes» de l’UPU. Dans votre navigateur Web, allez à l'adresse https://peg.upu.org et connectez-vous en suivant la procédure décrite au chapitre précédent. L'écran «Requests» (requêtes) s'affiche. Vous pouvez alors visualiser le projet de requête que vous venez d'éditer et que vous souhaitez soumettre.
Cliquez sur l’icône d'envoi ( validation.
) afin de soumettre votre demande au Groupe «Douanes» de l’UPU pour
Votre demande passe à la boîte «Submitted requests» (requêtes transmises).
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Le Groupe «Douanes» de l’UPU peut alors soit valider votre demande, soit la rejeter. Une demande est rejetée s'il manque des informations ou si les informations fournies sont sujettes à caution. Vous recevrez, au terme du processus de validation, un message électronique vous informant si votre demande de modification a été acceptée ou rejetée. Si vos modifications sont approuvées, une version actualisée des renseignements vous concernant pourra être consultée sur la page d'accueil du Guide de l’exportation postale en ligne.
14 Traduire les codes du Système harmonisé de l’OMD dans les langues locales Pour traduire les codes du Système harmonisé de l’OMD dans votre ou vos langues locales, vous devez créer une demande de modification. Seuls les utilisateurs autorisés peuvent créer une demande de modification. Pour ouvrir une session, rendez-vous sur la page https://peg.upu.org et cliquez sur le symbole «Sign in» (connexion) ( ), dans le coin supérieur droit de l'écran. Saisissez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe dans la boîte de dialogue qui s'ouvre alors.
L'écran «Requests» (requêtes) s'affiche.
Rendez-vous à la rubrique «Code SH de pays» en cliquant sur l’onglet correspondant (
)
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) afin de créer une nouCliquez sur le bouton «Create request» (créer une requête) ( velle requête. Le système génère automatiquement un nouveau projet de requête pour votre opérateur. Ce projet apparaît dans la boîte «Draft Requests» (projets de requête).
Cliquez sur l’icône «Traduire OMD» ( ) à côté du projet de requête nouvellement créé pour accéder à la dernière traduction publiée en langue locale des codes du Système harmonisé de l’OMD. Vous pouvez maintenant commencer à modifier les données.
16 Saisissez le nom de la marchandise pour laquelle vous souhaitez ajouter ou modifier une traduction en langue locale, en l’occurrence pour la dinde.
Cliquez sur l’icône «Traduire OMD» ( informations.
) à côté de la marchandise pour laquelle vous souhaitez éditer les
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Saisissez la traduction dans votre langue locale (en l’occurrence en italien) et cliquez sur le bouton «Save» (sauvegarder). Pour vous assurer que la modification a été correctement appliquée, vous pouvez maintenant rechercher le mot «tacchini» en italien.
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Pour que les autres pays puissent également effectuer la recherche en utilisant la traduction que vous venez d'insérer, vous devez soumettre votre demande en suivant la procédure décrite au chapitre précédent.
19 Liste des objets interdits et admis conditionnellement – Questionnaire d’évaluation Veuillez prendre quelques minutes pour remplir le questionnaire ci-après. Ces renseignements nous serviront à évaluer le caractère pratique et l'utilité générale du nouveau Guide de l’exportation postale en ligne. Veuillez nous faire parvenir le questionnaire rempli par courrier électronique à l'adresse
[email protected]. Si vous avez d'autres remarques à formuler concernant le Guide de l’exportation postale en ligne, vous pouvez bien sûr nous les faire parvenir à tout moment en utilisant la même adresse électronique. 1.
Avez-vous trouvé le Guide de l’exportation postale difficile à utiliser?
2.
Avez-vous des suggestions ou des commentaires à formuler concernant la mise en pages du Guide de l’exportation postale?
3.
Avez-vous trouvé le présent guide de l'utilisateur utile pour vous familiariser rapidement avec le questionnaire concernant la version électronique du Guide OMD–UPU sur les questions douanières. Très utile
Assez utile
Sans opinion
Pourrait être amélioré
Aucune utilité
4.
Avez-vous des suggestions à faire pour améliorer l'utilité du Guide de l'utilisateur?
5.
Veuillez évaluer les fonctions ci-après de la Liste des objets interdits et admis conditionnellement en cochant la case appropriée. Fonctions et caractéristiques
Accès au système Aide en ligne Navigation Facilité de mise à jour Rapports Facilité d'utilisation générale 6.
Médiocre
Acceptable
Bon
Excellent
Si vous avez coché la case «médiocre» ou «acceptable», avezvous des suggestions à faire pour améliorer la situation?
Avez-vous d'autres suggestions/commentaires à faire concernant la fonctionnalité du Guide de l’exportation postale?
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Voyez-vous d'autres fonctions et caractéristiques à ajouter? Veuillez donner une brève description des fonctions/caractéristiques en question et en évaluer l'importance en cochant la case appropriée. Nouvelle fonctionnalité/ caractéristique
Très importante
8.
Importante
Commode
Avez-vous trouvé certaines parties du questionnaire difficiles à actualiser? Dans l'affirmative, veuillez expliquer ci-dessous la nature des difficultés rencontrées. N'oubliez pas d'indiquer précisément la partie du questionnaire concernée. __________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________________
9.
Comment allez-vous gérer la tâche d'actualisation des informations vous concernant dans la Liste des objets interdits et admis conditionnellement (veuillez noter que nous avons l'intention d'attribuer un maximum de deux mots de passe par opérateur)? __________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________________ __________________________________________________________________________________
10.
Autres commentaires:
Merci de participer à la phase pilote du Guide de l’exportation postale en ligne et d'avoir pris le temps de nous faire part de vos commentaires.
