[ La Santé ] Professionel
Garanties 2010
Santé TNS [ des solutions ] pour les professionnels indépendants
La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d’entreprise
L’assurance qui me fait gagner en santé
Santé TNS
Des niveaux de garanties équivalents à ceux d’un dirigeant salarié
Des garanties qui assurent une excellente prise en charge > Vous avez le choix entre 7 niveaux de garanties, pour une protection optimale sur les postes de soins les plus coûteux : • Hospitalisation : des honoraires médicaux et chirurgicaux pris en charge aux frais réels en secteur conventionné (dans la limite de 600% de la Base de Remboursement) • Dentaire : un forfait implants jusqu'à 1150€ par an • Optique : un forfait lentilles + montures + verres jusqu’à 700€ par an. > Votre contrat Santé TNS prévoit la prise en charge de nombreux soins et consultations non remboursés par la Sécurité Sociale : • Des techniques de soins performantes : opération de la myopie au laser, parodontologie • Médecines naturelles : séances de chiropractie, ostéopathie, acupuncture, étiopathie, naturopathie • Soins de prévention : ostéodensitométrie, vaccins, sevrage tabagique, bilan diététique.
Le + produit Vous avez des salariés ? Vous pouvez leur proposer des garanties similaires avec le contrat APRIL Entreprises Santé. De plus, bénéficiez d’une réduction de 5% sur votre contrat Santé TNS et sur votre contrat APRIL Entreprises Santé en cas de souscription conjointe(*). (*) Sous réserve d’un délai maximum de 6 mois entre les dates de prise d’effet des deux contrats. A défaut, aucune réduction ne sera appliquée.
De nombreux points forts • Les prestations sont accordées sans délai d’attente. • Le traitement des remboursements s’effectue en 24 heures maximum. • Vous bénéficiez d’un tiers payant élargi et vous n’avez plus besoin de faire l’avance de vos frais : tiers payant pharmaceutique et hospitalier, tiers payant généralisé chez plus de 70 000 praticiens conventionnés (opticiens, radiologues, laboratoires d’analyses, kinésithérapeutes…) Bénéficiez d’une fiscalité avantageuse ! Vous pouvez souscrire le contrat Santé TNS dans le cadre de la Loi Madelin, et ainsi déduire de vos revenus imposables le montant des cotisations versées (selon texte de loi en vigueur).
Des cotisations adaptées à votre situation familiale Vous avez le choix entre 3 formules de cotisations : • Adulte, si vous souscrivez seul • Adulte + 1 enfant, particulièrement adapté pour les familles monoparentales • Famille, pour couvrir l’ensemble de votre famille : votre conjoint (marié, pacsé ou concubin) et vos enfants fiscalement à charge (jusqu’au 31/12 de leur 25e anniversaire).
+ En outre, votre cotisation n’évolue pas en fonction de votre âge, et ce jusqu’à vos 65 ans.
Optimisez votre protection sociale Bénéficiez d’une réduction de 20% sur votre cotisation Santé TNS, et ce durant toute la durée de votre contrat, en optant pour une protection complète en santé et en prévoyance professionnelle (*) ! Votre assureur conseil réalisera avec vous une étude personnalisée. (*) Sous réserve d’un délai maximum de 6 mois entre la date de réception du contrat Santé TNS et celle du contrat de Prévoyance (APRIL Pro, APRIL Entreprendre ou Médica). A défaut, aucune réduction ne sera appliquée. La réduction s’appliquera à compter du jour où les garanties des deux contrats auront effectivement pris effet.
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Santé TNS
Tableau des Garanties Prestations en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale, dans la limite des frais réellement engagés sous déduction des remboursements du régime obligatoire. Niveau 1
Niveau 2
100 % frais réels (dans la limite de 600 %)
100 % frais réels (dans la limite de 600 %)
90 % frais réels maxi 150 %
90 % frais réels maxi 200 %
100 % frais réels
100 % frais réels
Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné
35 €/jour
50 €/jour
Frais accompagnant - 14 ans maxi 30 J par année d'adhésion / bénéficiaire
20 €/jour
30 €/jour
HOSPITALISATION Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour secteur conventionné Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour secteur non conventionné Forfait hospitalier
100 % pendant 30 jours
100 % pendant 45 jours
SOINS COURANTS Consultations visites généralistes (1)
Etablissements de convalescence, de soins, de repos ou assimilés
100 %
125 %
Consultations visites spécialistes (1)
100 %
150 %
Actes de radiologie / auxiliaires médicaux / analyses (1)
100 %
125 %
Pharmacie et vaccins pris en charge par la Sécurité sociale (1)
100 %
100 %
Appareillage orthopédique / prothèse / appareillage
100 %
150 %
Appareillage auditif forfait pour 2 années d’adhésion / bénéficiaire
170 €
270 €
Frais de transport (1)
100 %
100 %
Cure thermale prise en charge par la Sécurité sociale (3)
200 €
350 €
Soins dentaires acceptés / Inlays / Onlays
100 %
125 %
Prothèses dentaires acceptées (2)
150 %
200 %
Prothèses dentaires non remboursées (avec cotation) (2)
80 %
130 %
Orthodontie acceptée par le régime obligatoire (2)
150 %
200 %
Orthodontie non remboursée par le régime obligatoire (avec cotation) (2)
50 %
100 %
Implants dentaires (3)
250 €
350 €
Parodontologie et scellement des sillons (3)
50 €
100 €
Montures, verres, lentilles acceptées ou non remboursées par le régime obligatoire, lentilles jetables (3)
200 €
300 €
Chirurgie de la myopie par œil (3)
100 €
200 €
35 €/jour
50 €/jour
50 €
100 €
Procréation non prise en charge par la Sécurité sociale (3)
75 €
150 €
Forfait naissance / adoption
150 €
200 €
Vaccins anti-grippe
12 €
12 €
Vaccins non remboursés et traitements anti-paludéens
20 €
30 €
Ostéodensitométrie non prise en charge
10 €
20 €
Sevrage tabagique (gomme / patch / traitements non remboursés)
30 €
30 €
Bilan diététique non remboursé (1 consultation)
15 €
20 €
Pilules contraceptives non remboursées
20 €
30 €
15 € / consultation
20 € / consultation
100 %
125 %
DENTAIRE
OPTIQUE
MATERNITE Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné Amniocentèse non prise en charge par la Sécurité sociale (3)
PREVENTION et AUTRES SOINS (3)
• Médecine naturelle (acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie) • Pédicure, psychologue
}
Toutes dépenses médicales effectuées à l’étranger
(4)
(1) Conformément à la loi du 13/08/2004 : Les visites, consultations et actes techniques d’imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d’honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge. Les actes de prévention définis par l’arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur.
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Santé TNS
Tableau des Garanties Prestations en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale, dans la limite des frais réellement engagés sous déduction des remboursements du régime obligatoire. Niveau 3
Niveau 4
Niveau 5
Niveau 6
Niveau 7
100 % frais réels (dans la limite de 600 %)
100 % frais réels (dans la limite de 600 %)
100 % frais réels (dans la limite de 600 %)
100 % frais réels (dans la limite de 600 %)
100 % frais réels (dans la limite de 600 %)
90 % frais réels maxi 250 %
90 % frais réels maxi 300 %
90 % frais réels maxi 350 %
90 % frais réels maxi 400 %
90 % frais réels maxi 450 %
100 % frais réels
100 % frais réels
100 % frais réels
100 % frais réels
100 % frais réels
65 €/jour
80 €/jour
95 €/jour
110 €/jour
110 €/jour
35 €/jour
40 €/jour
50 €/jour
60 €/jour
60 €/jour
100 % pendant 60 jours
100 % pendant 75 jours
100 % pendant 90 jours
100 % pendant 105 jours
100 % pendant 105 jours
150 %
200 %
250 %
300 %
400 %
200 %
300 %
350 %
450 %
500 %
150 %
175 %
200 %
225 %
250 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
200 %
300 %
350 %
450 %
500 %
370 €
570 €
670 €
870 €
870 €
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
500 €
650 €
800 €
1 000 €
1 000 €
150 %
200 %
250 %
300 %
400 %
300 %
350 %
400 %
450 %
520 %
230 %
280 %
330 %
380 %
450 %
300 %
350 %
400 %
450 %
520 %
200 %
250 %
300 %
350 %
400 %
650 €
780 €
920 €
1 050 €
1 150 €
150 €
200 €
250 €
300 €
350 €
400 €
500 €
600 €
700 €
700 €
300 €
400 €
500 €
600 €
600 €
65 €/jour
80 €/jour
95 €/jour
110 €/jour
110 €/jour
125 €
150 €
175 €
200 €
200 €
200 €
250 €
300 €
350 €
350 €
250 €
300 €
400 €
500 €
500 €
12 €
12 €
12 €
12 €
12 €
40 €
50 €
60 €
70 €
70 €
30 €
40 €
50 €
60 €
60 €
30 €
30 €
30 €
30 €
30 €
30 €
40 €
50 €
60 €
60 €
40 €
50 €
60 €
70 €
70 €
30 € / consultation
40 € / consultation
50 € / consultation
60 € / consultation
60 € / consultation
150 %
200 %
250 %
300 %
300 %
(2) Cumul de ces 4 postes plafonné à 2 700 € par année d’adhésion et par bénéficiaire (3) Forfait par année d’adhésion et par bénéficiaire (4) 4 consultations maximum par année d’adhésion et par bénéficiaire
4
5
0€
0€
0€
140 €
207,36 € - 18 € (*)
0€
259,20 €
260 €
300 €
20 €
Analyse / prise de sang / recherche des graisses
400 €
Verres
(*) forfait hospitalier
150 €
Monture
Optique
Visite de contrôle et 70 € détartrage 1 Prothèse SPR 50 (acceptée 500 € par le régime obligatoire) 1 Prothèse SPR 100 (acceptée 900 € par le régime obligatoire)
Dentaire
1 000 €
50 €
Consultation spécialiste
1 Appareil auditif
25 €
Consultation généraliste
1,49 € par verre
2,29 €
150,50 €
215,00 €
1,85 €
75,25 €
107,50 €
2,84 €
34,94 €
129,81 €
199,71 €
49,92 €
9,24 € - 1,50 €
16,10 € - 1 €
23,00 €
15,40 €
15,40 € - 1 €
22,00 €
Soins courants (dans le cadre du parcours de soins coordonné)
Chambre particulière 4 jours à 65 € par jour Lit accompagnant 4 jours à 35 € par nuit
Opération de l'appendicite
Hospitalisation
Base de RembourseDépense remboursement ment Sécurité réelle Sécurité sociale sociale
204,83 €
345,17 € 304,83 €
430 €
215 €
161,25 € 338,75 € 322,50 € 577,50 €
62,40 €
20,08 €
49,92 €
2,25 €
16,50 €
1€
20 €
60 €
0€
Reste à charge
245,17 €
470 €
285 €
7,60 €
399,81 € 600,19 €
17,75 €
33,50 €
28 € 6,10 €
24 €
120 €
200 €
300 €
Remb. total
niveau 2
4€
60 €
120 €
0€
Reste à charge
299,81 € 700,19 €
13,90 €
22 €
21 €
80 €
140 €
300 €
Remb. total
niveau 1
Exemples de remboursement
1,50 €
5€
1€
0€
0€
0€
Reste à charge
0€
404,83 €
645 €
145,17 €
255 €
322,50 € 177,50 €
70 €
499,81 € 500,19 €
18,50 €
45 €
24 €
140 €
260 €
300 €
Remb. total
niveau 3
1,50 €
1€
1€
0€
0€
0€
Reste à charge
0€
504,83 €
45,17 €
752,50 € 147,50 €
375,25 € 123,75 €
70 €
699,81 € 300,19 €
18,50 €
49 €
24 €
140 €
260 €
300 €
Remb. total
niveau 4
1,50 €
1€
1€
0€
0€
0€
Reste à charge
550 €
860 €
430 €
70 €
0€
40 €
70 €
0€
799,81 € 200,19 €
18,50 €
49 €
24 €
140 €
260 €
300 €
Remb. total
niveau 5
550 €
900 €
483,75 €
70 €
999,81 €
18,50 €
49 €
24 €
140 €
260 €
300 €
Remb. total
550 €
900 €
0€
0€
500 €
70 €
999,81 €
18,50 €
49 €
24 €
140 €
260 €
300 €
Remb. total
0€
0€
0€
0€
0,19 €
1,50 €
1€
1€
0€
0€
0€
Reste à charge
niveau 7
16,25 €
0€
0,19 €
1,50 €
1€
1€
0€
0€
0€
Reste à charge
niveau 6
Remboursement total = Remboursement Sécurité sociale + remboursement du contrat
Santé TNS
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