Conditions générales (CG) Conditions générales pour l’utilisation de tous les sites Web de Sanatrend
1. Définitions et champ d’application 1.1. Les conditions générales ci-dessous s’appliquent à l’utilisation de www.vistaonline.ch, www.otxworld.ch et de www.otxbookshop.ch (ci-après «online shop»), ainsi qu’aux contrats de vente conclus sur ces deux sites Web et aux prestations y relatives de Sanatrend AG, Zürcherstrasse 17, 8173 Neerach (ci-après «Sanatrend»). 1.2. Au sens des présentes CGV, le terme «client» désigne les utilisateurs et acquéreurs de services et produits (numériques et imprimés), y compris de tiers, sur les deux sites Web susmentionnés. 1.3. Les conditions générales du client dérogeant aux présentes conditions ne s’appliquent pas. Les contreconfirmations du client fondées sur ses propres conditions générales sont expressément contestées. Les conditions générales du client ne deviennent pas des parties intégrantes des accords, à moins d’être confirmées expressément par écrit par Sanatrend.
2. Prestations de Sanatrend 2.1. Sanatrend offre, par le biais de www.vistaonline.ch, www.otxworld.ch, l’achat d’abonnements de produits imprimés ou en ligne, de services, de publicité digitale et de produits imprimés à travers la boutique en ligne. 2.2. Les différents objets vendus et leurs prix ressortent des indications telles que publiées sur les deux sites Web. 3. Utilisation des sites Web www.otxworld.ch et www.otxbookshop.ch 3.1. Si le client souhaite effectuer des commandes, il doit s’inscrire au préalable pour l’utilisation des sites. 3.2. La principale condition préalable à l’inscription est que le client soit capable de discernement. 3.3. Les informations fournies dans le cadre de l’inscription doivent être exactes. Notamment, le client n’est pas autorisé à fournir les données de tiers. 3.4. L’envoi du formulaire d’inscription rempli constitue la demande du client aux fins de conclusion de l’accord sur l’accès au domaine des membres de www.otxworld.ch et d’utilisation de l’online shop. Le client reçoit ensuite un e-mail de confirmation. Cet e-mail de confirmation constitue l’acceptation de l’offre par Sanatrend. La convention d’utilisation se réalise ainsi. 3.5. Sanatrend est en droit de refuser certaines inscriptions sans en indiquer les motifs. 4. Données d’accès 4.1. Les données d’accès (adresse e-mail et mot de passe) sont destinées exclusivement à l’utilisation personnelle du client. Celui-ci n’est pas autorisé à transmettre les données d’accès à des tiers ni à les divulguer d’une autre manière. Si le client a connaissance d’un abus de ses données d’accès, il est tenu de le communiquer immédiatement à Sanatrend, même s’il ne s’agit que d’un soupçon. Le client répond de toutes les conséquences d’une utilisation de ses données par des tiers dans la mesure où l’abus des données lui est imputable. Ces conséquences peuvent également inclure le paiement de commandes effectuées sans autorisation. La responsabilité du client ne prend fin que lorsqu’il informe Sanatrend de l’utilisation illégitime ou de la perte des données d’accès, et lorsqu’il a modifié le mot de passe, s’il est requis. 4.2. Sanatrend est en droit, lors d’infractions aux présentes conditions d’utilisation et conditions générales, notamment en cas – de fausses indications lors de l’inscription, et / ou
– de transmission illégitime des données d’accès, notamment du mot de passe, de bloquer temporairement ou durablement les données d’accès, et / ou de retirer définitivement l’accès au client, avec effet immédiat ou moyennant un délai à définir par elle-même, et / ou de procéder à la résiliation extraordinaire et sans préavis de la convention d’utilisation. Après un tel incident, le client ne peut pas se réinscrire pour l’utilisation des deux sites Web sans le consentement préalable exprès de Sanatrend. 5. Contenu de l’offre en ligne 5.1. L’auteur ne fournit aucune garantie concernant l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les prétentions en responsabilité contre l’auteur portant sur des dommages de nature matérielle ou morale occasionnés par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes sont en principe exclues. 5.2. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l’offre entière sans préavis, ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication. 6. Droit d’auteur 6.1. Le copyright pour les objets publiés rédigés par l’auteur lui-même appartient exclusivement à l’auteur des pages. 6.2. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas permise sans le consentement exprès de l’auteur. 7. Protection des données Nous prenons le maniement de vos informations personnelles très au sérieux, et nous recueillons, traitons et utilisons les données obtenues de votre part selon le droit applicable. L’indication de vos données personnelles est toutefois nécessaire en cas de commande et afin de prendre contact. Plus précisément, nous utilisons vos données personnelles pour exécuter la commande, pour livrer les marchandises, pour vérifier votre solvabilité et pour effectuer le paiement. Nous pouvons transmettre ces données à des mandataires et, conformément à la loi sur la protection des données, à des partenaires commerciaux scrupuleusement sélectionnés, par exemple dans le but de procéder à des examens de solvabilité. Nous utilisons également vos informations pour communiquer avec vous concernant des commandes, des produits, des services et des offres de marketing, afin d’actualiser nos ensembles de données et de tenir et gérer vos comptes clients auprès de notre établissement, ainsi que pour vous suggérer des produits et services susceptibles de vous intéresser. Nous utilisons également vos informations pour améliorer notre boutique, pour prévenir ou découvrir les abus de notres sites Web ou pour permettre à des tiers de réaliser pour notre compte des services techniques, logistiques ou autres. Nous traitons toutes les données confidentiellement. Le client a en tout temps le droit de contester son consentement à venir au marketing et aux autres buts susmentionnés, et de révoquer son consentement à la transmission de ses informations. Cette démarche peut être effectuée à tout moment au moyen d’une communication informelle par la poste ou par e-mail. En cas de révocation, Sanatrend s’engage à supprimer immédiatement les données personnelles, à moins qu’un processus de commande ne soit pas encore entièrement exécuté. L’accès aux présents sites Web peut être enregistré dans un procès-verbal. Les statistiques d’accès, telles que par ex. l’enregistrement de l’adresse IP, ne servent qu’à vérifier l’efficacité des présents sites Web et à l’optimiser en permanence. Cela étant, Sanatrend ne mettra pas les données à la disposition de tiers. 8. Exclusion de responsabilité pour liens externes Sur nos pages, nous renvoyons à d’autres pages sur Internet au moyen de liens. Pour tous ces liens, la règle est la suivante: Sanatrend déclare expressément qu’elle n’a aucune influence sur la conception et le contenu des pages mises en lien. C’est pourquoi par les présentes, nous prenons expressément nos distances par rapport à
tous les contenus de toutes les pages de tiers mises en lien sur www.vistaonline.ch, www.otxworld.ch et www.otxbookshop.ch, et nous n’assumons pas ces contenus. La présente déclaration vaut pour tous les liens affichés et pour tous les contenus des pages auxquelles mènent ces liens. 9. Achat de services, de produits imprimés et de contenus digitaux 9.1. Le client peut également commander des abonnements en ligne, de services, de la publicité digitale et / ou des produits imprimés en rempliant le formulaire d’abonnement correspondant ou cliquant sur les boutons «Panier d’achats» des offres et en exécutant le reste du processus de commande. 9.2. En cliquant sur le bouton «Abonnieren» resp. «Exécuter la commande maintenant», il propose de conclure le contrat en question. Sanatrend accepte cette proposition en confirmant la commande par e-mail. Ainsi, le contrat se réalise. Sanatrend n’est toutefois pas tenue d’accepter la proposition du client. La confirmation de la réception de la commande par Sanatrend ne constitue pas encore une confirmation de commande à caractère obligatoire. 10. Expédition et livraison boutique en ligne 10.1. Livraison 10.1.1. La livraison des articles a lieu par courrier à n’importe quelle adresse souhaitée en Suisse et au Liechtenstein. Veillez à indiquer les données d’adresse correctes dans le champ «Adresse de livraison». 10.1.2. Si pour des raisons techniques ou logistiques un envoi doit être effectué en plusieurs étapes, nous ne facturons naturellement qu’une fois les frais d’expédition. 10.1.3. Lorsqu’aucune autre date de livraison n’est indiquée dans la commande, la livraison des articles a lieu dans un délai de 4 ou 5 jours ouvrables. 10.2. Profits et risques 10.2.1. Lors de la remise de la marchandise à la poste, les profits et risques passent au client. 10.2.2. Le renvoi a lieu sous la responsabilité / aux risques et périls du client. 10.3. Droit de restitution 10.3.1. Veuillez vérifier les articles livrés immédiatement après leur réception. 10.3.2. Si un article est défectueux ou incorrect, il peut être renvoyé en parfait état dans les 7 jours dans son emballage original (Oeschger Verpackungsservice AG, Schwimmbadstrasse 43, 5430 Wettingen). 10.3.3. Nous remplaçons l’article concerné ou remboursons le montant prépayé dès réception de la marchandise livrée. 10.4. Dommages-intérêts 10.4.1. Si les articles renvoyés présentent des traces d’utilisation ou d’endommagement, nous nous réservons le droit de demander réparation. 10.4.2. Les prétentions en dommages-intérêts fondées sur des illustrations, des textes et des prix inexacts ou sur une livraison tardive sont exclues. 10.4.3. Les modifications des prix demeurent réservées.
11. Prix et conditions de paiement 11.1. Prix 11.1.1. Tous les prix s’entendent TVA légale incluse. Les prix affichés à la conclusion du contrat s’appliquent. Les prix indiqués ne s’appliquent que sous réserve d’éventuelles modifications de prix des maisons d’édition et des fournisseurs.
11.1.2. La part de frais d’expédition n’est pas comprise. Celle-ci peut varier en raison du poids de la commande et du type d’expédition choisi. 11.1.3. Les prix des abonnements peuvent augmenter ou diminuer au cours de la convention d’utilisation. De telles modifications ne concernent pas les abonnements en cours. 11.1.4. Nous nous réservons expressément le droit d’adapter les prix. 11.2. Conditions de paiement 11.2.1. Le paiement est effectué au moyen d’une carte de crédit ou par facture. 11.2.2. Pour les nouveaux clients, différentes limites de comptes sont offertes conformément à un examen de solvabilité. En cas de dépassement de cette limite, nous nous réservons le droit de ne pas offrir tous les moyens de paiement. 11.2.3. En cas de paiement par facture, vous vous engagez à régler le montant de la facture à 30 jours net (à compter de la date de la facture). 11.2.4. En cas de paiement par carte de crédit, le prélèvement a lieu après l’envoi de la marchandise. Nous recommandons à nos clients le paiement par carte de crédit, car cette forme de paiement entraîne moins de désagréments pour vous comme pour nous. 11.2.5. La marchandise est livrée sous réserve de propriété. La marchandise livrée reste la propriété de Sanatrend jusqu’au paiement intégral du prix d’achat. 12. Validité et résiliation de l’abonnement en ligne 12.1. L’abonnement en ligne a une validité d’un an (12 mois). Il est reconduit automatiquement d’année en année à moins d’être résilié par écrit au plus tard un mois avant l’expiration de la période de référence. 12.2. Après la fin de l’abonnement en ligne, le client n’a plus accès au domaine fermé de www.otxworld.ch. 12.3. La résiliation extraordinaire pour justes motifs demeure réservée aux parties. 13. Validité et résiliation de l’abonnement de produit imprimé 13.1. L’abonnement de produit imprimés a une validité d’un an (12 mois). Il est reconduit automatiquement d’année en année à moins d’être résilié par écrit au plus tard un mois avant l’expiration de la période de référence. 13.2. Après la fin de l’abonnement de produit imprimé, le client ne reçu plus le produit imprimé. 13.3. La résiliation extraordinaire pour justes motifs demeure réservée aux parties. 14. Dispositions finales 14.1. Au cas où une disposition ou une partie d’une disposition des présentes conditions générales est ou devient inefficace et / ou nulle, le reste du contrat garde sa validité. 14.2. La disposition inefficace et / ou nulle est remplacée par une disposition admissible se rapprochant le plus possible du but économique de la disposition inefficace ou nulle. 14.3. Le lieu d’exécution et le for sont à Dielsdorf. Le droit suisse est applicable.
Disclaimer Limitation de la responsabilité L’accès aux présents sites Web et son utilisation sont soumis aux dispositions et conditions ci-après. Les personnes qui visitent les présents sites Web et recherchent des informations déclarent accepter sans réserve les présentes dispositions et conditions. 1. Exclusion de responsabilité Les présents sites Web sont mises à disposition par la société Sanatrend AG à Neerach en tant que prestation de service, d’une part à l’intention du public et de tous les visiteurs, et d’autre part à l’intention des spécialistes tels que médecins, pharmaciens et droguistes. Le présent site Web sert uniquement à des fins d’information. Il ne fournit pas de conseils médicaux ou pharmaceutiques, et ne remplace en aucun cas des examens, des consultations et des traitements médicaux ou pharmaceutiques chez des spécialistes. Toutes les informations ainsi que tous les documents et graphiques publiés par Sanatrend sur le World Wide Web ont été recueillis et examinés en notre âme et conscience. Sanatrend ne fournit toutefois pas de garantie, et n’assume pas de responsabilité (que ce soit expressément, par actes concluants ou tacitement) en relation avec l’utilisation des présents sites Web. Notamment, toute garantie et toute responsabilité sont exclues pour les dommages de quelque nature que ce soit en ce qui a trait à l’exhaustivité, à l’exactitude ou à l’actualité des informations fournies ou des opinions exprimées sur le présents sites Web. Notamment, Sanatrend n’est pas tenue de retirer les informations qui ne sont plus actuelles du site Web de Sanatrend, ni de les désigner expressément comme telles. Sanatrend décline toute responsabilité pour les éventuels dommages ou virus affectant le système informatique ou une autre propriété de l’utilisateur Internet résultant de l’utilisation des présents sites Web ou du téléchargement de fichiers des présents sites Web. Sanatrend signale expressément que la transmission de données a lieu par le biais de réseaux ouverts à la disposition de tout un chacun et sans cryptage. Les présents sites Web proposent des liens vers les sites Web de tiers que ces fournisseurs d’informations ont établi sous leur propre responsabilité. Ceux-ci échappent totalement à l’influence de Sanatrend, raison pour laquelle cette dernière décline toute responsabilité relative à l’exactitude, à l’exhaustivité et à la légalité du contenu de tels sites Web, ainsi qu’aux éventuelles offres et prestations (de service) qu’ils contiennent. La liaison a lieu exclusivement à des fins d’information et comme service supplémentaire pour l’utilisateur. Les contenus qui y sont établis n’ont aucun rapport avec Sanatrend. Celle-ci n’assume aucune responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation des contenus de ces sites Web. Elle n’assume aucune responsabilité quant à l’accès opportun, stable et ininterrompu à Internet. Toute responsabilité pour les dommages corporels et matériels est exclue, en particulier pour les dommages matériels consécutifs, directs et indirects. 2. Conditions d’utilisation Tous les contenus des présent site Web sont protégés par le droit d’auteur. L’utilisation de contenus de textes et de fichiers (par ex. communiqués de presse, fichiers, exposés spécialisés et conférences) des présent site Web est permise moyennant l’observation des conditions d’utilisation suivantes: 1. Les documents doivent demeurer inchangés. 2. L’utilisation ne sert qu’à l’information, et pas à des fins commerciales. 3. La mention de copyright et les conditions d’utilisation doivent apparaître sur toutes les copies. 4. La transmission d’un lien vers les présents sites Web ne peut être faite que sous forme de texte, et doit être marquée comme suit: www.vistaonline.ch resp. www.otxonline.ch. Hormis cette permission d’utilisation, l’utilisation est expressément défendue. Les infractions sont sanctionnées civilement et pénalement. Cette permission d’utilisation ne comprend pas le droit de citer, d’imiter ou de copier des designs, des maquettes ou des textes. Une utilisation des contenus des présents sites Web allant au-delà de cette restriction d’utilisation n’est possible que moyennant une approbation expresse écrite de Sanatrend obtenue au préalable.
3. Copyright Tous les textes ainsi que les illustrations sont protégés par le droit d’auteur. Les contenus peuvent être consultés, imprimés et copiés pour autant qu’ils soient utilisés à des fins personnelles et non commerciales. La reproduction et / ou la réutilisation des contenus au-delà de l’utilisation personnelle n’est pas permise. La réimpression, l’intégration dans les services en ligne et la reproduction des contenus rédactionnels, y compris l’enregistrement et l’utilisation sur des supports de données optiques électroniques ne sont possibles que moyennant un accord écrit avec Sanatrend AG. 4. Clause salvatrice Si une disposition / condition ou une partie d’une disposition / condition du présent contrat est nulle ou inefficace ou le devient, la validité des autres dispositions / conditions n’en est pas affectée. Dans ce cas, la disposition ou la condition nulle ou inefficace doit être comprise de telle sorte que le but visé par ladite disposition ou condition soit atteint dans la mesure du possible. 5. Google Analytics Les présents sites Web utilisent Google Analytics, un service d’analyse Web de Google Inc. («Google»). Google Analytics utilise des «cookies», fichiers de texte mémorisés sur votre ordinateur et permettant une analyse de votre utilisation des sites Web. Les informations créées par les cookies concernant votre utilisation des présents sites Web (y compris votre adresse IP) sont transférées à un serveur de Google aux USA et y sont enregistrées. Google utilisera ces informations afin d’évaluer votre utilisation du site Web, d’établir des rapports concernant les activités du site Web pour ses exploitants et de fournir d’autres services liés à l’utilisation du site Web et d’Internet. Il est également possible que Google transfère ces informations à des tiers, dans la mesure où cela est prescrit par la loi ou si des tiers traitent ces données sur ordre de Google. Google ne va en aucun cas faire le lien entre votre adresse IP et d’autres données de Google. Vous pouvez empêcher l’installation des cookies en configurant votre logiciel de navigation en conséquence; nous attirons toutefois votre attention sur le fait que dans ce cas, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser les fonctions des présents sites Web dans leur intégralité. En utilisant les présents sites Web, vous vous déclarez d’accord avec le traitement des données recueillies vous concernant par Google de la manière décrite ci-dessus et dans le but mentionné ci-dessus. 6. Droit applicable et for Les présentes dispositions et conditions sont régies exclusivement par le droit suisse. Le for est Dielsdorf, Suisse.
État: mai 2015
